Résiliation De Contrat Modèle

Créer mon contrat

Vous trouverez ci-dessous deux options pour le Modèle de Résiliation de Contrat. Vous pouvez effectuer votre résiliation en ligne ou télécharger un exemple de lettre et l’adapter à vos besoins :

Résilier en ligne Ouvrir Modèle

Veuillez remplir le formulaire ci-dessous pour créer un Modèle de Résiliation de Contrat. Tous les champs doivent être remplis afin que la résiliation soit conforme aux accords entre les parties. Nous vous guiderons à chaque étape avec des exemples d’informations.

Résiliation de Contrat

1. Informations des Parties



2. Objet de la Résiliation

3. Date de Résiliation

4. Motifs de Résiliation

5. Délai de Préavis

6. Obligations Post-Résiliation

7. Clauses de Confidentialité

8. Résolution des Conflits

9. Coordonnées de Contact


10. Déclarations et Signatures




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WORD

Voici deux exemples de Modèle de Résiliation de Contrat. Ces modèles ont été élaborés à partir de sources fiables et peuvent vous servir de guide pour rédiger votre propre lettre de résiliation :

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Modèle Lettre de Résiliation de Contrat (1)
Expéditeur :
[Nom de l’expéditeur]
[Adresse de l’expéditeur]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Destinataire :
[Nom de l’entreprise]
[Adresse de l’entreprise]
[Ville], [Date]
Objet : Résiliation de Contrat


Madame, Monsieur,
Par la présente, je vous informe de ma décision de résilier le contrat [numéro de contrat] que j’ai souscrit auprès de votre entreprise le [date de souscription]. Cette résiliation prendra effet à partir du [date souhaitée de résiliation], conformément aux conditions générales de vente.
Motif de résiliation :
[Expliquer brièvement le motif, par exemple : insatisfaction du service, changement de situation personnelle, etc.].
Détails du contrat :
[1. Type de contrat (e.g., abonnement, service).
2. Date de début de contrat.
3. Informations spécifiques, comme le numéro de client ou tout autre identifiant pertinent.]
Demande de confirmation :
Je vous prie de bien vouloir me confirmer par écrit la bonne réception de cette demande de résiliation ainsi que la date d’effet de celle-ci.
Je vous remercie de prendre en compte ma demande et reste à votre disposition pour toute information complémentaire.
Cordialement,
[Votre signature]
[Nom de l’expéditeur]


Annexes :
  • Copie du contrat
  • Preuve de l’identité de l’expéditeur
Modèle Lettre de Résiliation de Contrat (2)
Expéditeur :
[Nom de l’expéditeur]
[Adresse de l’expéditeur]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Destinataire :
[Nom de l’entreprise]
[Adresse de l’entreprise]
[Ville], [Date]
Objet : Suivi de Résiliation de Contrat


Madame, Monsieur,
Suite à ma lettre de résiliation de contrat envoyée le [date de la première demande], je me permets de vous relancer concernant ma demande. À ce jour, je n’ai reçu aucune confirmation de votre part et je souhaite m’assurer que ma résiliation est bien en cours de traitement.
Rappel des détails du contrat :
Je rappelle que le contrat concerné est le [numéro de contrat], souscrit le [date de souscription]. Je désire que cette résiliation prenne effet le [date souhaitée].
Rappel de mes droits :
Je tiens à souligner que cette demande s’inscrit dans le cadre de mes droits en tant que consommateur, tels que prévus par la législation en vigueur.
Demande de retour rapide :
Je vous serais reconnaissant(e) de bien vouloir me confirmer la réception de cette relance et l’état de ma demande de résiliation.
En vous remerciant par avance pour votre attention à cette demande urgente, je reste dans l’attente de votre réponse.
Cordialement,
[Votre signature]
[Nom de l’expéditeur]


Annexes :
  • Copie de la première lettre de résiliation
  • Preuve de l’identité de l’expéditeur

Résiliation De Contrat Modèle