Résiliation Contrat Crèche Modèle

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Vous trouverez ci-dessous deux choix pour le Modèle de Résiliation de Contrat Crèche. Vous pouvez élaborer votre document directement en ligne ou télécharger un modèle que vous pourrez personnaliser selon vos besoins :

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Veuillez remplir le formulaire ci-dessous pour créer un Modèle de Résiliation de Contrat de Crèche. Tous les champs doivent être remplis afin de garantir une résiliation claire et conforme aux accords établis. Nous vous guiderons à chaque étape avec des exemples d’informations.

Résiliation de Contrat de Crèche

1. Informations des Parties



2. Objet de la Résiliation

3. Informations sur l’Enfant

4. Motifs de la Résiliation

5. Date de Résiliation

6. Obligation de Préavis

7. Remboursements et Solde à Rendre

8. Engagements Post-Résiliation

9. Contact pour Suivi


10. Déclarations et Signatures




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WORD

Découvrez ci-dessous deux exemples de Modèle de Résiliation de Contrat de Crèche. Ces documents ont été réalisés à partir de sources fiables et pourraient vous aider lors de la rédaction de votre propre résiliation :

PDF 1 PDF 2
Modèle Lettre de Résiliation de Contrat de Crèche (1)
Expéditeur :
[Nom de l’expéditeur]
[Adresse de l’expéditeur]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Destinataire :
[Nom et prénom du responsable de la crèche]
[Adresse de la crèche]
[Ville], [Date]
Objet : Résiliation du Contrat de Crèche


Cher(ère) [Nom du responsable],
Par la présente, je souhaite vous informer de ma décision de résilier le contrat d’accueil de mon enfant, [Nom de l’enfant], à compter du [date de résiliation souhaitée]. Cette décision a été prise après mûre réflexion et pour des raisons personnelles qui me motivent à changer la situation actuelle.
Détails concernant la résiliation :
1. Nom de l’enfant : [Nom de l’enfant]
2. Date d’entrée à la crèche : [date d’entrée]
3. Motif de la résiliation : [expliquer brièvement, par exemple : déménagement, changement de situation familiale, etc.].
Conformité aux délais de préavis :
Conformément à notre contrat, je vous informe que je respecte le délai de préavis de [durée de préavis selon le contrat] et je vous prie donc de considérer cette lettre comme une notification officielle de résiliation.
Confirmation de la Résiliation :
Je vous prie de bien vouloir me confirmer par écrit la prise en compte de cette résiliation ainsi que la date de fin de contrat effective.
Je vous remercie d’avance pour votre compréhension et votre collaboration, et je vous exprime ma gratitude pour les soins et l’attention que vous avez portés à mon enfant durant son temps passé au sein de votre établissement.
Cordialement,
[Votre signature]
[Nom de l’expéditeur]


Annexes :
  • Copie du contrat de crèche
  • Dossier administratif de l’enfant
Modèle Lettre de Résiliation de Contrat de Crèche (2)
Expéditeur :
[Nom de l’expéditeur]
[Adresse de l’expéditeur]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Destinataire :
[Nom et prénom du responsable de la crèche]
[Adresse de la crèche]
[Ville], [Date]
Objet : Résiliation de Contrat de Crèche – Suivi


Cher(ère) [Nom du responsable],
Suite à ma précédente notification envoyée le [date de la première notification], où je vous informais de ma volonté de résilier le contrat d’accueil de mon enfant, je n’ai pas encore reçu de confirmation de votre part. Je vous écris pour m’assurer que ma demande a bien été prise en compte.
Rappel de ma Demande :
Je souhaite confirmer que ma résiliation du contrat pour [Nom de l’enfant] est toujours d’actualité et doit être effective à partir du [date de résiliation souhaitée]. Il est impératif pour moi que toutes les formalités soient respectées pour le bon déroulement de cette résiliation.
Demande de confirmation :
Je vous prie de bien vouloir me confirmer la réception de cette demande ainsi que les prochaines étapes entreprises de votre côté. Votre coopération rapide à cet égard est très appréciée.
En vous remerciant pour votre attention à ce suivi, je reste dans l’attente de votre réponse.
Cordialement,
[Votre signature]
[Nom de l’expéditeur]


Annexes :
  • Copie de la première lettre de résiliation
  • Preuve de l’identité de l’expéditeur

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