Modèle Courrier Résiliation Contrat

Créer mon contrat

Dans cette section, vous découvrirez deux alternatives pour le Modèle Courrier Résiliation Contrat. Vous avez la possibilité de rédiger votre courrier en ligne ou de télécharger un modèle préétabli que vous pourrez personnaliser selon vos besoins :

Rédiger en ligne Ouvrir le Modèle

Veuillez remplir le formulaire ci-dessous pour créer un Modèle de Courrier de Résiliation de Contrat. Tous les champs doivent être remplis afin que la résiliation soit conforme aux exigences légales et qu’elle exprime clairement l’accord entre les parties. Nous vous guiderons à chaque étape avec des exemples d’informations.

Courrier de Résiliation de Contrat

1. Informations des Parties



2. Référence du Contrat

3. Motif de Résiliation

4. Délai de Préavis

5. Dernière Date de Service

6. Demande de Confirmation

7. Coordonnées de Contact

8. Déclaration de Vérité

9. Date et Signature


10. Remarques Finales

PDF

WORD

Ci-dessous, vous trouverez deux exemples de Modèle Courrier Résiliation Contrat. Ces modèles ont été élaborés à partir de sources fiables et peuvent vous être utiles pour rédiger votre propre courrier de résiliation :

PDF 1 PDF 2
Modèle Courrier Résiliation Contrat (1)
Expéditeur :
[Nom de l’expéditeur]
[Adresse de l’expéditeur]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Destinataire :
[Nom de l’entreprise ou du fournisseur]
[Adresse du destinataire]
[Ville], [Date]
Objet : Résiliation du Contrat


Madame, Monsieur,
Par la présente, je vous informe de ma décision de résilier le contrat n°[numéro du contrat], établi entre [votre nom] et [nom de l’entreprise], signé le [date de souscription].
Conformément aux conditions de résiliation stipulées dans le contrat, je vous prie de bien vouloir considérer cette lettre comme un préavis de résiliation d’une durée de [indiquer la durée de préavis], prenant effet à compter du [date d’effet de la résiliation].
Raison de la résiliation :
[Expliquer les raisons de la résiliation, par exemple : insatisfaction avec le service, choix d’un autre fournisseur, etc.]
Détails complémentaires :
Je vous demande de bien vouloir m’envoyer une confirmation écrite de la résiliation ainsi que le solde final de mon compte, le cas échéant.
Je reste à votre disposition pour toute information complémentaire et je vous remercie de votre attention à cette demande.
Cordialement,
[Votre signature]
[Nom de l’expéditeur]


Annexes :
  • Copie du contrat concerné
  • Preuve d’identité
Modèle Courrier Résiliation Contrat (2)
Expéditeur :
[Nom de l’expéditeur]
[Adresse de l’expéditeur]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Destinataire :
[Nom de l’entreprise ou du fournisseur]
[Adresse du destinataire]
[Ville], [Date]
Objet : Confirmation de Résiliation – Suivi


Madame, Monsieur,
Suite à ma lettre de résiliation envoyée le [date de l’envoi de la première lettre], je vous contacte pour obtenir une confirmation de la résiliation de mon contrat n°[numéro du contrat].
Je n’ai pas encore reçu de réponse de votre part et je souhaite m’assurer que ma demande a bien été prise en compte et que toutes les démarches nécessaires ont été effectuées de votre côté.
Rappel des détails :
Je souhaite résilier le contrat pour les raisons suivantes : [réécrire les raisons de la résiliation].
Demande de confirmation :
Je vous serai reconnaissant(e) de m’informer des prochaines étapes et de la date effective de résiliation de mon contrat.
Je vous remercie par avance pour votre attention et reste dans l’attente de votre retour rapide.
Cordialement,
[Votre signature]
[Nom de l’expéditeur]


Annexes :
  • Copie de la précédente lettre de résiliation
  • Preuve d’identité

Modèle Courrier Résiliation Contrat