Vous trouverez ci-dessous deux alternatives pour le Modèle de Contrat Assistante Maternelle. Vous pouvez choisir de rédiger votre contrat en ligne ou de télécharger un modèle de document que vous pourrez personnaliser selon vos besoins : Veuillez remplir le formulaire ci-dessous pour créer un Modèle de Contrat Assistante Maternelle. Tous les champs doivent être remplis afin que le contrat exprime clairement l’accord entre les parties. Nous vous guiderons à chaque étape avec des exemples d’informations. Contrat Assistante Maternelle 1. Informations des Parties 2. Objet du Contrat 3. Description des Services 4. Tarif et Conditions de Paiement 5. Durée du Contrat 6. Obligations des Parties 7. Conditions de Résiliation 8. Confidentialité et Sécurité 9. Résolution des Conflits 10. Coordonnées de Contact 11. Déclarations et Signatures Ci-dessous, vous trouverez deux exemples de Modèle Contrat Assistante Maternelle. Ces modèles ont été conçus à partir de sources fiables et peuvent vous aider à élaborer votre propre contrat :
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[Nom de l’employeur]
[Adresse de l’employeur]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
[Nom et prénom de l’assistante maternelle]
[Adresse de l’assistante maternelle]
Le présent contrat a pour objet de définir les modalités de garde des enfants de l’employeur par l’assistante maternelle.
Le contrat est établi pour une durée de [indiquer la durée, par exemple : un an], à compter du [date de début].
L’assistante maternelle s’engage à garder l’enfant de [indiquer les horaires, par exemple : 8h00 à 18h00] du [jour de la semaine] au [jour de la semaine].
L’employeur versera à l’assistante une rémunération de [indiquer le montant] euros par [heure/semaine/mois], payable à [indiquer la fréquence de paiement, par exemple : la fin de chaque mois].
L’assistante maternelle bénéficie de [indiquer le nombre de jours] jours de congés payés par an, à poser selon entente avec l’employeur.
L’assistante s’engage à respecter les besoins de l’enfant, à veiller à sa sécurité et à son bien-être, et à informer l’employeur de tout incident.
Le contrat peut être résilié par l’une ou l’autre des parties avec un préavis de [indiquer la durée de préavis, par exemple : un mois] par lettre recommandée.
[Signature]
L’assistante maternelle,
[Signature]
[Nom de l’employeur]
[Adresse de l’employeur]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
[Nom et prénom de l’assistante maternelle]
[Adresse de l’assistante maternelle]
Je vous rappelle que le contrat comprend les conditions suivantes :
2. Rémunération : [indiquer le montant].
3. Congés : [indiquer les termes des congés].
Je m’attends à ce que vous respectiez vos engagements envers la garde de mon enfant, en assurant la qualité des soins et l’environnement sécuritaire.
Merci de me confirmer votre acceptation de ces termes par écrit afin que nous puissions commencer dans les meilleurs délais.
[Votre signature]
[Nom de l’employeur]
