Modèle Contrat Formateur Occasionnel

Créer mon contrat

Voici deux choix pour le Modèle de Contrat Formateur Occasionnel. Vous avez la possibilité de créer votre contrat directement en ligne ou de télécharger un modèle que vous pourrez personnaliser selon vos besoins :

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Veuillez remplir le formulaire ci-dessous pour créer un Modèle de Contrat Formateur Occasionnel. Tous les champs doivent être remplis afin que le contrat exprime clairement l’accord entre les parties. Nous vous guiderons à chaque étape avec des exemples d’informations.

Contrat Formateur Occasionnel

1. Informations des Parties



2. Objet du Contrat

3. Description des Services

4. Tarif et Conditions de Paiement

5. Durée du Contrat

6. Obligations des Parties

7. Conditions de Résiliation

8. Confidentialité et Sécurité

9. Résolution des Conflits

10. Coordonnées de Contact


11. Déclarations et Signatures




PDF

WORD

Voici deux exemples de Modèle Contrat Formateur Occasionnel ci-dessous. Ces modèles ont été conçus à partir de sources fiables et peuvent vous aider dans la rédaction de votre propre contrat :

PDF 1 PDF 2
Modèle Contrat Formateur Occasionnel (1)
Entre les soussignés :
[Nom de l’entreprise]
[Adresse de l’entreprise]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Formateur :
[Nom et prénom du formateur]
[Adresse du formateur]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Fait à [Ville], le [Date]
Objet : Contrat de Formateur Occasionnel


Entre l’entreprise [Nom de l’entreprise], représentée par [Nom du représentant], ci-après dénommée « l’Entreprise », et le formateur [Nom du formateur], ci-après dénommé « le Formateur ».
Article 1 : Objet du Contrat
Le présent contrat a pour objet de définir les conditions dans lesquelles le Formateur interviendra auprès de l’Entreprise pour dispenser une formation sur [Thème de la formation] à destination de [Public ciblé].
Article 2 : Durée de la Mission
La mission du Formateur débutera le [Date de début] et se terminera le [Date de fin].
Article 3 : Rémunération
En contrepartie de la prestation fournie, l’Entreprise s’engage à verser au Formateur une rémunération de [Montant en euros] [par heure/par jour] pour la durée de la formation.
Article 4 : Obligations du Formateur
Le Formateur s’engage à :
  • Préparer et dispenser la formation conformément au programme convenu.
  • Fournir les supports de formation nécessaires.
  • Faire preuve de professionnalisme et d’assiduité.
Article 5 : Obligations de l’Entreprise
L’Entreprise s’engage à :
  • Mettre à disposition le matériel et les locaux nécessaires à la formation.
  • Payer la rémunération due au Formateur dans les délais convenus.
Article 6 : Résiliation
Le présent contrat pourra être résilié par l’une ou l’autre des parties en cas de non-respect des clauses stipulées sous réserve d’un préavis de [Nombre de jours] jours.
Article 7 : Litiges
En cas de litige, les parties s’efforceront de trouver une solution amiable. À défaut, le tribunal compétent sera [Nom de la juridiction].
Fait en deux exemplaires, le [Date].
Signature de l’Entreprise :
[Signature]
[Nom et fonction du représentant]
Signature du Formateur :
[Signature]
[Nom du formateur]


Annexes :
  • Programme de la formation
  • CV du formateur
Modèle Contrat Formateur Occasionnel (2)
Entre les soussignés :
[Nom de l’entreprise]
[Adresse de l’entreprise]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Formateur :
[Nom et prénom du formateur]
[Adresse du formateur]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Fait à [Ville], le [Date]
Objet : Contrat de Formateur Occasionnel – Suivi


En complément de notre contrat initial daté du [Date du contrat initial], je tiens à rappeler les détails suivants concernant notre collaboration.
Rappel de la Mission :
Le Formateur est principalement chargé de dispenser la formation sur [Thème de la formation] du [Date de début] au [Date de fin].
Changements éventuels :
Dans le cas où des modifications seraient nécessaires, tant sur le contenu que sur les modalités de la formation, il est impératif d’en discuter et de les formaliser par écrit.
Suivi et évaluation :
Un suivi sera effectué après la formation pour évaluer l’impact et recueillir les retours des participants.
Confirmation par écrit :
Merci de bien vouloir me confirmer la réception de ce rappel et de nous faire savoir si vous avez des questions ou des préoccupations.
Je vous remercie pour votre engagement et votre soutien tout au long de ce processus. J’attends votre réponse avec impatience.
Cordialement,
[Votre signature]
[Nom de l’expéditeur]


Annexes :
  • Programme de la formation
  • Évaluations précédentes

Modèle Contrat Formateur Occasionnel