Modèle De Contrat De Location Vente

Créer mon contrat

Vous trouverez ci-dessous deux alternatives pour le Modèle De Contrat De Location Vente. Vous avez la possibilité de rédiger votre contrat en ligne ou de télécharger un exemple de document que vous pourrez personnaliser selon vos exigences :

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Veuillez remplir le formulaire ci-dessous pour créer un Modèle de Contrat de Location Vente. Tous les champs doivent être remplis afin que le contrat exprime clairement l’accord entre les parties. Nous vous guiderons à chaque étape avec des exemples d’informations.

Contrat de Location Vente

1. Informations des Parties



2. Objet du Contrat

3. Description de la Propriété

4. Loyer et Modalités de Paiement

5. Durée du Contrat

6. Conditions d’Achat

7. Obligations des Parties

8. Conditions de Résiliation

9. Confidentialité

10. Résolution des Conflits

11. Coordonnées de Contact


12. Déclarations et Signatures




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WORD

Ci-dessous, vous trouverez deux exemples de Modèle De Contrat De Location Vente. Ces documents ont été préparés avec des informations fiables et peuvent vous être utiles pour rédiger votre propre contrat :

PDF 1 PDF 2
Modèle De Contrat De Location Vente (1)
Parties :
[Nom du propriétaire]
[Adresse du propriétaire]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Locataire :
[Nom et prénom du locataire]
[Adresse du locataire]
[Ville], [Date]
Objet : Contrat de Location Vente


Entre les soussignés :
D’une part, [Nom du propriétaire], ci-après dénommé « le Propriétaire ».
D’autre part, [Nom du locataire], ci-après dénommé « le Locataire ».
Article 1 : Objet du contrat
Ce contrat a pour objet la location vente de [description du bien, par exemple : appartement, maison, etc.], situé à [adresse du bien].
Article 2 : Durée de la location
La durée de la location est fixée à [durée, par exemple : 12 mois], à compter du [date de début].
Article 3 : Loyer
Le loyer mensuel est fixé à [montant en euros] et doit être payé avant le [date de paiement] de chaque mois.
Article 4 : Conditions de vente
Le Locataire a la possibilité d’acheter le bien à tout moment pendant la durée du contrat. Le prix de vente est fixé à [montant en euros] à la fin du contrat.
Article 5 : Obligations des parties
Le Locataire s’engage à maintenir le bien en bon état et à informer le Propriétaire de tout dommage. Le Propriétaire s’engage à garantir la jouissance paisible du bien.
Article 6 : Résiliation du contrat
Le contrat peut être résilié par l’une ou l’autre des parties avec un préavis de [durée de préavis, par exemple : 2 mois], en cas de non-respect des clauses.
Fait à [lieu], le [date].
Signatures :
_________________________
[Signature du Propriétaire]
_________________________
[Signature du Locataire]
Modèle De Contrat De Location Vente (2)
Parties :
[Nom du propriétaire]
[Adresse du propriétaire]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Locataire :
[Nom et prénom du locataire]
[Adresse du locataire]
[Ville], [Date]
Objet : Contrat de Location Vente – Suivi


Entre les soussignés :
D’une part, [Nom du propriétaire], ci-après dénommé « le Propriétaire ».
D’autre part, [Nom du locataire], ci-après dénommé « le Locataire ».
Rappel des Conditions :
Comme convenu, le Locataire a le droit de procéder à l’achat du bien situé à [adresse du bien] sous réserve du respect des modalités de paiement.
Conditions de paiement :
Les paiements doivent être effectués de manière régulière, selon les modalités décrites dans l’article 3 du contrat. Tout retard peut entraîner des pénalités.
Demande de confirmation :
Je vous remercie de me confirmer la réception de ce contrat et si toutes les conditions sont toujours d’actualité.
En espérant une réponse rapide, je vous prie d’agréer, [Nom du propriétaire], l’expression de mes salutations distinguées.
Cordialement,
[Votre signature]
[Nom de l’expéditeur]

Modèle De Contrat De Location Vente