Contrat De Sous Location Modèle

Créer mon contrat

Vous trouverez ci-dessous deux alternatives pour le Modèle de Contrat de Sous Location. Vous avez la possibilité de rédiger votre contrat directement en ligne ou de télécharger un exemple de document afin de l’ajuster selon vos besoins :

Rédiger en ligne Ouvrir Modèle

Veuillez remplir le formulaire ci-dessous pour créer un Modèle de Contrat de Sous-Location. Tous les champs doivent être remplis afin que le contrat exprime clairement l’accord entre les parties. Nous vous guiderons à chaque étape avec des exemples d’informations.

Contrat de Sous-Location

1. Informations des Parties



2. Objet du Contrat

3. Description du Bien Loué

4. Loyer et Conditions de Paiement

5. Durée de la Sous-Location

6. Obligations des Parties

7. Conditions de Résiliation

8. Dépôt de Garantie

9. Responsabilité et Assurance

10. Coordonnées de Contact


11. Déclarations et Signatures




PDF

WORD

Vous trouverez ci-après deux exemples de Contrat de Sous Location Modèle. Ces documents ont été conçus à partir de sources fiables et pourraient s’avérer précieux pour la rédaction de votre propre contrat :

PDF 1 PDF 2
Modèle Contrat De Sous Location (1)
Locataire Principal :
[Nom du locataire principal]
[Adresse du locataire principal]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Sous-Locataire :
[Nom et prénom du sous-locataire]
[Adresse du sous-locataire]
Adresse du Logement :
[Adresse complète du logement sous-loué]
Date de Début : [Date de début de la sous-location]
Date de Fin : [Date de fin de la sous-location]
Montant du Loyer : [Montant du loyer mensuel] €
Dépôt de Garantie : [Montant du dépôt de garantie] €


Objet : Contrat de Sous Location

Ce contrat est établi entre le locataire principal et le sous-locataire pour la durée stipulée ci-dessus.
Conditions de la Sous-Location :
1. Le sous-locataire s’engage à respecter les règles de la maison et à maintenir le logement en bon état.
2. Le paiement du loyer doit être effectué au plus tard le [date d’échéance].
3. Le sous-locataire ne peut pas sous-louer le logement à une tierce personne sans l’accord écrit du locataire principal.
Droit d’Accès :
Le locataire principal se réserve le droit d’accéder au logement après un préavis raisonnable.
Résiliation du Contrat :
Chaque partie peut résilier le contrat avec un préavis de [nombre de jours] jours. En cas de manquement aux conditions, le contrat peut être résilié immédiatement.
Signature :
Locataire Principal : _______________________
Sous-Locataire : _______________________


Annexes :
  • Copie de la pièce d’identité du locataire principal et du sous-locataire
  • État des lieux signé par les deux parties
Modèle Contrat De Sous Location (2)
Locataire Principal :
[Nom du locataire principal]
[Adresse du locataire principal]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Sous-Locataire :
[Nom et prénom du sous-locataire]
[Adresse du sous-locataire]
Adresse du Logement :
[Adresse complète du logement sous-loué]
Date de Début : [Date de début de la sous-location]
Date de Fin : [Date de fin de la sous-location]
Montant du Loyer : [Montant du loyer mensuel] €
Dépôt de Garantie : [Montant du dépôt de garantie] €


Objet : Contrat de Sous Location – Suivi

Ce contrat est rédigé pour formaliser la relation entre le locataire principal et le sous-locataire au sujet de la sous-location du logement mentionné.
Détails Complémentaires :
1. Les charges (eau, électricité, internet) sont à la charge de [locataire principal/sous-locataire].
2. En cas de dommages causés par le sous-locataire, ce dernier s’engage à rembourser les frais de réparation.
Entretien du Logement :
Le sous-locataire doit effectuer un entretien régulier du logement et signaler toute défaillance au locataire principal.
Conditions de Résiliation :
L’une ou l’autre des parties peut rompre le contrat en respectant un préavis de [nombre de jours] jours. En cas de manquement aux obligations, le contrat peut être résilié immédiatement.
Signatures :
Locataire Principal : _______________________
Sous-Locataire : _______________________


Annexes :
  • État des lieux à l’entrée et à la sortie
  • Preuve de paiement du loyer et du dépôt de garantie

Contrat De Sous Location Modèle