Modèle Contrat Location Saisonnière

Créer mon contrat

Dans la suite, vous découvrirez deux alternatives pour le Modèle de Contrat Location Saisonnière. Vous avez la possibilité de concevoir votre contrat en ligne ou de télécharger un modèle que vous pourrez personnaliser selon vos exigences :

Créer en ligne Ouvrir Modèle

Veuillez remplir le formulaire ci-dessous pour créer un Modèle de Contrat Location Saisonnière. Tous les champs doivent être remplis afin que le contrat exprime clairement l’accord entre le propriétaire et le locataire. Nous vous guiderons à chaque étape avec des exemples d’informations.

Contrat Location Saisonnière

1. Informations des Parties



2. Objet du Contrat

3. Description du Logement

4. Montant du Loyer et Conditions de Paiement

5. Durée de la Location

6. Obligations du Propriétaire

7. Obligations du Locataire

8. Conditions d’Annulation

9. Dépôt de Garantie

10. État des Lieux

11. Responsabilité et Assurance

12. Coordonnées de Contact


13. Déclarations et Signatures




PDF

WORD

Vous trouverez ci-après deux exemples de Modèle de Contrat de Location Saisonnière. Ces documents ont été conçus à partir de sources fiables et peuvent vous aider dans la réalisation de votre propre contrat :

PDF 1 PDF 2
Modèle Contrat Location Saisonnière (1)
Entre :
[Nom du propriétaire]
[Adresse du propriétaire]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Et :
[Nom du locataire]
[Adresse du locataire]
[Ville], [Date]
Objet : Contrat de Location Saisonnière


Je soussigné(e) [Nom du propriétaire], propriétaire du bien situé à [adresse complète du bien], accepte de louer ce bien à [Nom du locataire] selon les termes suivants :
Détails de la Location :
1. Durée de la location : [date de début] au [date de fin].
2. Bail : [indiquez le type de bail, par exemple : hebdomadaire, mensuel].
3. Montant du loyer : [montant] par [période d’échéance, par exemple : semaine, mois].
Dépôt de Garantie :
Un dépôt de garantie d’un montant de [montant] sera exigé au début de la location, remboursable après l’état des lieux, sous réserve de l’absence de dommages.
Conditions Générales :
– Le locataire s’engage à respecter le voisinage et à ne pas causer de nuisances.
– Toute annulation doit être notifiée [nombre de jours] avant la date de début de la location.
– Des frais supplémentaires peuvent s’appliquer en cas d’endommagement du bien.
Assurance :
Il est recommandé que le locataire souscrive une assurance responsabilité civile pour couvrir les éventuels dommages.
Signature des Parties :
Le présent contrat est rédigé en [nombre de copies] exemplaires, chacune ayant la même valeur légale.
Fait à [lieu], le [date].
Propriétaire : ________________________
Locataire : ________________________


Annexes :
  • État des lieux d’entrée et de sortie
  • Copie de la carte d’identité du propriétaire et du locataire
Modèle Contrat Location Saisonnière (2)
Entre :
[Nom du propriétaire]
[Adresse du propriétaire]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Et :
[Nom du locataire]
[Adresse du locataire]
[Ville], [Date]
Objet : Contrat de Location Saisonnière – Récapitulatif


Je, soussigné(e) [Nom du propriétaire], certifie que le bien situé à [adresse complète du bien] est disponible à partir de [date]. Le locataire, [Nom du locataire], a annoncé son intention de louer ce bien selon les termes suivants :
Conditions de Location :
1. Durée : du [date de début] au [date de fin].
2. Prix : [montant] par [période].
3. Conditions de paiement : [détails sur le paiement, par exemple : acompte, date d’échéance].
Règles de Vie :
Le locataire s’engage à maintenir le bien dans condition correcte et à respecter les règles de la copropriété ou du voisinage.
Clé et Accès :
Les clés seront remises au locataire le [date], et le locataire devra restituer les clés au propriétaire à la fin de la période de location.
Annulation :
Des frais d’annulation peuvent être appliqués si la demande est faite moins de [nombre de jours] avant la date de début de la location.
Droit Applicable :
Ce contrat est soumis aux lois en vigueur dans [indiquez la région, par exemple : la région ou le pays].
Fait à [lieu], le [date].
Propriétaire : ________________________
Locataire : ________________________


Annexes :
  • État des lieux d’entrée
  • Preuve de paiement de l’acompte

Modèle Contrat Location Saisonnière