Modèle Contrat De Vente Voiture

Créer mon contrat

Vous trouverez ci-dessous deux options pour le Modèle de Contrat de Vente de Voiture. Vous pouvez rédiger votre contrat en ligne ou télécharger un modèle et l’adapter selon vos besoins :

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Veuillez remplir le formulaire ci-dessous pour créer un Modèle de Contrat de Vente de Voiture. Tous les champs doivent être remplis afin que le contrat exprime clairement l’accord entre les parties. Nous vous guiderons à chaque étape avec des exemples d’informations.

Contrat de Vente de Voiture

1. Informations des Parties



2. Objet du Contrat

3. Détails du Véhicule




4. Prix de Vente et Modalités de Paiement

5. Conditions de Livraison

6. Garanties

7. État du Véhicule

8. Droit de Rétractation

9. Résolution des Conflits

10. Coordonnées de Contact


11. Déclarations et Signatures




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WORD

Découvrez ci-dessous deux exemples de Modèle Contrat De Vente Voiture. Ces documents ont été conçus à partir de sources fiables et pourraient vous aider dans la création de votre propre contrat :

PDF 1 PDF 2
Modèle Contrat De Vente Voiture (1)
Vendeur :
[Nom du vendeur]
[Adresse du vendeur]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Acheteur :
[Nom et prénom de l’acheteur]
[Adresse de l’acheteur]
[Ville], [Date]
Objet : Contrat de Vente de Véhicule


Entre les soussignés :
Vendeur : [Nom du vendeur], propriétaire du véhicule décrit ci-dessous.
Acheteur : [Nom de l’acheteur], qui souhaite acquérir le véhicule décrit ci-dessous.
Détails du Véhicule :
Marque : [Marque du véhicule]
Modèle : [Modèle du véhicule]
Année : [Année]
Numéro d’immatriculation : [Numéro d’immatriculation]
Numéro de VIN : [Numéro de VIN]
Prix de Vente :
Le prix de vente convenu pour le véhicule est de [Montant en euros].
Conditions de Paiement :
L’acheteur s’engage à payer le montant total avant la remise des clés. Le paiement sera effectué par [mode de paiement, ex: virement bancaire, chèque, etc.].
État du Véhicule :
Le vendeur déclare que le véhicule est en bon état de fonctionnement et exempt de toute dette ou gage. L’acheteur a eu l’opportunité d’inspecter le véhicule avant l’achat.
Transfert de Propriété :
Le transfert de propriété aura lieu une fois le paiement effectué et les documents signés. Le vendeur remettra à l’acheteur tous les documents nécessaires pour l’immatriculation du véhicule.
Signatures :
Fait en double exemplaire, chaque partie reconnaissant avoir reçu un exemplaire.

_____________________
[Signature du vendeur]
_____________________
[Signature de l’acheteur]


Annexes :
  • Photocopie de la carte grise
  • Certificat de non-gage
Modèle Contrat De Vente Voiture (2)
Vendeur :
[Nom du vendeur]
[Adresse du vendeur]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Acheteur :
[Nom et prénom de l’acheteur]
[Adresse de l’acheteur]
[Ville], [Date]
Objet : Contrat de Vente de Véhicule – Avenant


Suite au contrat de vente établi le [date initiale], les parties conviennent des points suivants :
Modifications du Prix de Vente :
Le prix de vente est révisé à [nouveau montant en euros] en raison de [expliquer la raison du changement].
Délai de Paiement :
L’acheteur s’engage à finaliser le paiement d’ici [date limite].
Garantie :
Le vendeur offre une garantie de [durée de la garantie] sur le bon fonctionnement du véhicule à compter de la date de vente.
État du Véhicule :
L’acheteur a eu une seconde opportunité d’inspecter le véhicule pour s’assurer de son état.
Signatures :
Fait en double exemplaire pour accord.

_____________________
[Signature du vendeur]
_____________________
[Signature de l’acheteur]


Annexes :
  • Copie du contrat initial
  • Rapport d’inspection du véhicule

Modèle Contrat De Vente Voiture