Vous trouverez ci-dessous deux options pour le Modèle de Contrat De Vente D’Herbe. Vous pouvez élaborer votre contrat en ligne ou télécharger un modèle de document que vous pourrez personnaliser selon vos besoins : Veuillez remplir le formulaire ci-dessous pour créer un Modèle de Contrat de Vente d’Herbe. Tous les champs doivent être remplis afin que le contrat exprime clairement l’accord entre les parties. Nous vous guiderons à chaque étape avec des exemples d’informations. Contrat de Vente d’Herbe 1. Informations des Parties 2. Objet du Contrat 3. Description des Produits 4. Prix et Conditions de Paiement 5. Durée du Contrat 6. Obligations du Vendeur 7. Obligations de l’Acheteur 8. Conditions de Résiliation 9. Confidentialité et Sécurité 10. Résolution des Conflits 11. Coordonnées de Contact 12. Déclarations et Signatures Voici deux exemples de Modèle de Contrat de Vente d’Herbe. Ces documents ont été créés à partir de sources fiables et pourront vous servir de référence pour élaborer votre propre contrat :
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[Nom du vendeur]
[Adresse du vendeur]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
[Nom et prénom de l’acheteur]
[Adresse de l’acheteur]
Le présent contrat a pour objet la vente d’herbe de [préciser le type d’herbe], cultivée et récoltée par le Vendeur.
L’Acheteur s’engage à acheter une quantité de [préciser la quantité, par exemple : 100 kg] au prix de [préciser le prix] par kilogramme. Le prix total s’élève donc à [montant total, par exemple : 1000€].
Le paiement sera effectué par [préciser la méthode de paiement, par exemple : virement bancaire] dans un délai de [préciser le nombre de jours] jours suite à la réception de la facture.
La livraison de l’herbe s’effectuera à l’adresse de l’Acheteur, à [adresse de livraison], à une date convenue entre les parties. Les frais de transport seront à la charge de [préciser qui prend en charge les frais].
Le Vendeur garantit que l’herbe vendue est de bonne qualité et conforme aux normes en vigueur. L’Acheteur s’engage à vérifier la conformité des produits au moment de la livraison.
En cas de non-respect des termes du contrat par l’une des parties, l’autre partie pourra résilier le contrat après mise en demeure restée sans effet pendant un délai de [préciser le délai].
[Signature]
[Nom du vendeur]
[Signature]
[Nom de l’acheteur]
[Nom du vendeur]
[Adresse du vendeur]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
[Nom et prénom de l’acheteur]
[Adresse de l’acheteur]
Le présent contrat a pour objet la vente d’herbe de [préciser le type d’herbe], cultivée et récoltée par le Vendeur.
L’Acheteur s’engage à acheter une quantité de [préciser la quantité] au prix total de [montant total].
Le Vendeur a émis une facture le [date de la facture] et le paiement doit être effectué dans les délai convenus.
La livraison est prévue pour le [date de livraison]. L’Acheteur doit être présent pour réceptionner la marchandise.
L’Acheteur dispose d’un délai de [préciser le délai] jours pour faire part des éventuelles réclamations concernant la qualité ou la quantité de l’herbe livrée.
[Signature]
[Nom du vendeur]
[Signature]
[Nom de l’acheteur]
