Modèle Contrat Gardien D’Immeuble

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Vous trouverez ci-dessous deux possibilités pour le Modèle de Contrat Gardien d’Immeuble. Vous pouvez élaborer votre contrat en ligne ou bien télécharger un modèle que vous pourrez personnaliser selon vos besoins :

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Veuillez remplir le formulaire ci-dessous pour créer un Modèle de Contrat Gardien D’Immeuble. Tous les champs doivent être remplis afin que le contrat exprime clairement l’accord entre les parties. Nous vous guiderons à chaque étape avec des exemples d’informations.

Contrat Gardien D’Immeuble

1. Informations des Parties



2. Objet du Contrat

3. Description des Services

4. Rémunération et Conditions de Paiement

5. Durée du Contrat

6. Obligations des Parties

7. Conditions de Résiliation

8. Confidentialité et Sécurité

9. Résolution des Conflits

10. Coordonnées de Contact


11. Déclarations et Signatures




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WORD

Voici deux modèles d’Exemple de Contrat de Gardien d’Immeuble. Ces documents ont été conçus à partir de sources fiables et peuvent vous servir de référence pour la rédaction de votre propre contrat :

PDF 1 PDF 2
Modèle Contrat Gardien D’Immeuble (1)
Entre :
[Nom de l’employeur] (le « Propriétaire »)
[Adresse du propriétaire]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Et :
[Nom du gardien] (le « Gardien »)
[Adresse du gardien]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
[Ville], [Date]
Objet : Contrat de Gardien D’Immeuble


Le présent contrat est établi entre le Propriétaire et le Gardien afin de définir les conditions de la gestion et de la garde de l’immeuble situé à [adresse de l’immeuble].
1. Objet du contrat :
Le Gardien s’engage à veiller à la bonne gestion de l’immeuble, à assurer la sécurité et à maintenir les lieux propres et en bon état.
2. Durée du contrat :
Le présent contrat entre en vigueur à compter du [date de début] pour une durée de [durée en mois/années].
3. Rémunération :
Le Propriétaire s’engage à verser au Gardien une rémunération mensuelle de [montant] €, payable le [date de paiement] de chaque mois.
4. Obligations du Gardien :
  • Assurer la sécurité de l’immeuble et signaler tout incident.
  • Effectuer des visites régulières et tenir un registre des visites.
  • Coordonner et superviser les travaux d’entretien nécessaires.
5. Obligations du Propriétaire :
  • Fournir au Gardien tous les moyens nécessaires à l’exercice de ses fonctions.
  • Garantir le paiement de la rémunération convenue.
  • Informer le Gardien de toute décision affectant la gestion de l’immeuble.
6. Résiliation :
Le présent contrat peut être résilié par l’une ou l’autre des parties sous réserve d’un préavis écrit de [durée du préavis].
7. Confidentialité :
Le Gardien s’engage à respecter la confidentialité des informations relatives à l’immeuble et à ses occupants.
Fait à [ville], le [date].
Pour le Propriétaire,
[Signature]
[Nom et titre]
Pour le Gardien,
[Signature]
[Nom du Gardien]
Modèle Contrat Gardien D’Immeuble (2)
Entre :
[Nom de l’employeur] (le « Propriétaire »)
[Adresse du propriétaire]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Et :
[Nom du gardien] (le « Gardien »)
[Adresse du gardien]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
[Ville], [Date]
Objet : Contrat de Gardien D’Immeuble – Suivi


Ce contrat renforce la collaboration établie précédemment pour garantir la meilleure gestion de l’immeuble susmentionné et clarifier les attentes respectives.
1. Compétences requises :
Le Gardien doit posséder des compétences en gestion d’immeubles et avoir une bonne compréhension des normes de sécurité.
2. Rapport d’activités :
Le Gardien doit fournir au Propriétaire un rapport mensuel sur l’état de l’immeuble et les actions entreprises.
3. Assurances :
Le Gardien est tenu de souscrire une assurance responsabilité civile pour couvrir les risques liés à ses fonctions.
4. Droit applicable :
Le présent contrat est régi par le droit français.
Ce contrat est établi en deux exemplaires originaux, un pour chacune des parties.
Fait à [ville], le [date].
Pour le Propriétaire,
[Signature]
[Nom et titre]
Pour le Gardien,
[Signature]
[Nom du Gardien]

Modèle Contrat Gardien D'Immeuble