Modèle Contrat De Bail Meublé

Vous trouverez ci-dessous deux options concernant le Modèle de Contrat De Bail Meublé. Vous avez la possibilité de créer votre contrat en ligne ou de télécharger un modèle de document afin de l’adapter à vos exigences :

Créer en ligne Ouvrir Modèle

Veuillez remplir le formulaire ci-dessous pour créer un Modèle de Contrat de Bail Meublé. Tous les champs doivent être remplis afin que le contrat exprime clairement l’accord entre le propriétaire et le locataire. Nous vous guiderons à chaque étape avec des exemples d’informations.

Contrat de Bail Meublé

1. Informations des Parties



2. Description du Bien Loué

3. Conditions de Location

4. Montant du Loyer et Modalités de Paiement

5. Durée du Bail

6. Dépôt de Garantie

7. Obligations du Propriétaire

8. Obligations du Locataire

9. Conditions de Résiliation

10. État des Lieux

11. Clauses Diverses

12. Coordonnées de Contact


13. Déclarations et Signatures




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WORD

Voici deux exemples de Modèles de Contrat de Bail Meublé. Ces documents ont été préparés à partir de sources fiables et pourraient vous être utiles pour rédiger votre propre contrat :

PDF 1 PDF 2
Modèle Contrat De Bail Meublé (1)
Identité du bailleur :
[Nom du bailleur]
[Adresse du bailleur]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Identité du locataire :
[Nom et prénom du locataire]
[Adresse du locataire]
[Ville], [Date]
Objet : Contrat de Bail Meublé


Entre les soussignés :
Le bailleur : [Nom du bailleur], ci-après dénommé « le bailleur ».
Le locataire : [Nom du locataire], ci-après dénommé « le locataire ».
Désignation du bien loué :
Le bailleur loue au locataire un logement meublé situé à l’adresse suivante : [Adresse du bien].
Durée du bail :
Le présent contrat est conclu pour une durée de [nombre de mois ou d’années] à compter du [date de début].
Montant du loyer :
Le loyer mensuel est fixé à [montant en euros] et doit être payé par le locataire au plus tard le [date de chaque mois].
Dépôt de garantie :
Le locataire s’engage à verser un dépôt de garantie d’un montant de [montant en euros], équivalant à [nombre de mois] de loyer, à la signature du présent contrat.
Obligations du locataire :
Le locataire s’engage à utiliser les lieux loués de manière paisible et à respecter le règlement intérieur. Il doit également procéder à l’entretien courant des équipements et meubles.
Résiliation du bail :
Chaque partie peut résilier le contrat avec un préavis de [nombre de mois] par lettre recommandée avec accusé de réception.
Signature :
Fait en deux exemplaires, à [lieu].

Le bailleur,
[Signature]
[Nom du bailleur]

Le locataire,
[Signature]
[Nom du locataire]


Annexes :
  • État des lieux d’entrée
  • Liste des meubles et équipements fournis
Modèle Contrat De Bail Meublé (2)
Identité du bailleur :
[Nom du bailleur]
[Adresse du bailleur]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Identité du locataire :
[Nom et prénom du locataire]
[Adresse du locataire]
[Ville], [Date]
Objet : Contrat de Bail Meublé – Renouvellement


Entre les soussignés :
Le bailleur : [Nom du bailleur], ci-après dénommé « le bailleur ».
Le locataire : [Nom du locataire], ci-après dénommé « le locataire ».
Désignation du bien loué :
Le bailleur renouvelle le bail du logement meublé situé à l’adresse suivante : [Adresse du bien].
Durée du bail :
Le présent contrat est renouvelé pour une durée de [nombre de mois ou d’années] à compter du [date de début de la nouvelle période].
Montant du loyer :
Le montant du loyer reste fixé à [montant en euros].
Dépôt de garantie :
Le dépôt de garantie reste fixé à [montant en euros], le locataire ne doit pas le re-verser.
Révision du loyer :
Le loyer pourra être révisé annuellement en fonction de l’indice de référence des loyers.
Obligations du bailleur :
Le bailleur s’engage à garantir la jouissance paisible des lieux et à effectuer les réparations nécessaires.
Hasard de non-renouvellement :
Si l’une des parties souhaite mettre fin au contrat, elle doit en informer l’autre partie par lettre recommandée avec un préavis de [nombre de mois].
Signature :
Fait en deux exemplaires, à [lieu].

Le bailleur,
[Signature]
[Nom du bailleur]

Le locataire,
[Signature]
[Nom du locataire]


Annexes :
  • État des lieux de sortie
  • Liste des réparations réalisées

Modèle Contrat De Bail Meublé