Vous trouverez ci-dessous deux possibilités pour le Modèle Contrat De Dépôt Vente. Vous avez la possibilité de créer votre contrat directement en ligne ou de télécharger un modèle de document que vous pourrez personnaliser selon vos besoins : Veuillez remplir le formulaire ci-dessous pour créer un Modèle de Contrat de Dépôt-Vente. Tous les champs doivent être complétés pour que le contrat reflète clairement l’accord entre les parties. Nous vous guiderons à chaque étape avec des exemples d’informations. Contrat de Dépôt-Vente 1. Informations des Parties 2. Objet du Contrat 3. Description des Biens 4. Tarif et Conditions de Vente 5. Durée du Contrat 6. Obligations des Parties 7. Conditions de Résiliation 8. Confidentialité et Sécurité 9. Résolution des Conflits 10. Coordonnées de Contact 11. Déclarations et Signatures Voici deux exemples de Modèle de Contrat de Dépôt Vente. Ces documents, élaborés à partir de sources fiables, peuvent vous aider dans la rédaction de votre propre contrat :
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[Nom du déposant]
[Adresse du déposant]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
[Nom du dépositaire]
[Adresse du dépositaire]
Le présent contrat a pour objet le dépôt de [description des biens à vendre] par le déposant chez le dépositaire. Le dépositaire s’engage à vendre ces biens sous les conditions définies ci-après.
Le présent contrat est conclu pour une durée de [durée], à compter de la date de signature. Il pourra être renouvelé par accord mutuel entre les parties.
Le prix de vente des biens déposés sera fixé d’un commun accord entre les parties. Le déposant s’engage à communiquer au dépositaire le prix minimum souhaité pour chaque bien.
En contrepartie de la vente des biens, le dépositaire percevra une commission de [pourcentage] % sur le montant des ventes réalisées. Le paiement de cette commission interviendra dans un délai de [délai] jours après la vente.
Le dépositaire s’engage à prendre soin des biens déposés et à les exposer dans des conditions qui favorisent leur vente. Il devra également informer le déposant de toute offre d’achat reçue.
À l’issue du contrat, le déposataire restituera au déposant les biens invendus dans un état identique à celui dans lequel ils ont été reçus, à l’exception de l’usure normale résultant de leur présentation à la vente.
Chaque partie peut résilier le présent contrat en notifiant l’autre partie par écrit, avec un préavis de [durée de préavis]. Toute vente réalisée avant la résiliation du contrat sera soumise aux conditions convenues.
[Signature du déposant]
[Nom du déposant]
[Signature du dépositaire]
[Nom du dépositaire]
[Nom du déposant]
[Adresse du déposant]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
[Nom du dépositaire]
[Adresse du dépositaire]
Nous rappelons que le dépositaire s’engage à vendre les biens suivants : [description des biens]. Le prix de vente de ces biens a été établi à [prix convenu].
À ce jour, les biens sont dans un état [décrire l’état des biens : bon, état usé, etc.]. Nous vous prions de nous informer de toute vente ou offre d’achat reçue.
Nous vous prions de bien vouloir nous fournir un rapport mensuel sur les ventes réalisées et les biens restants en dépôt. Cela nous permettra de mieux gérer les attentes.
Nous vous serions reconnaissants de nous confirmer par écrit la bonne réception de cette lettre et la mise en œuvre des conditions convenues.
[Votre signature]
[Nom du déposant]
