Vous trouverez ci-dessous deux choix pour le Modèle de Contrat d’Intermédiation Commerciale. Vous avez la possibilité de créer votre contrat en ligne ou de télécharger un exemple de document que vous pourrez adapter selon vos exigences : Veuillez remplir le formulaire ci-dessous pour créer un Modèle de Contrat d’Intermédiation Commerciale. Tous les champs doivent être remplis afin que le contrat reflète clairement l’accord entre les parties. Nous vous guiderons à chaque étape avec des exemples d’informations. Contrat d’Intermédiation Commerciale 1. Informations des Parties 2. Objet du Contrat 3. Description des Services 4. Rémunération et Modalités de Paiement 5. Durée du Contrat 6. Obligations des Parties 7. Conditions de Résiliation 8. Confidentialité et Sécurité 9. Résolution des Conflits 10. Coordonnées de Contact 11. Déclarations et Signatures Voici deux exemples de Modèles de Contrat d’Intermédiation Commerciale. Ces documents ont été conçus à partir de sources fiables et pourraient vous servir de référence pour élaborer votre propre contrat :
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[Nom de l’intermédiaire]
[Adresse de l’intermédiaire]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
[Nom du client]
[Adresse du client]
[Numéro de téléphone]
[Nom de l’intermédiaire], représenté par [Nom du représentant], ci-après dénommé « l’Intermédiaire », d’une part,
[Nom du client], représenté par [Nom du représentant], ci-après dénommé « le Client », d’autre part.
Le présent contrat a pour objet de définir les modalités de l’intermédiation commerciale entre l’Intermédiaire et le Client.
L’Intermédiaire s’engage à mettre en relation le Client avec des clients potentiels pour la vente des produits/services suivants : [description des produits/services].
Le présent contrat est conclu pour une durée de [indiquer la durée] à compter de la date de signature. Il pourra être renouvelé par accord des deux parties.
L’Intermédiaire percevra une commission de [pourcentage]% sur le montant des ventes réalisées grâce à son intervention.
– L’Intermédiaire s’engage à fournir des informations précises et à agir de bonne foi.
– Le Client s’engage à communiquer à l’Intermédiaire toutes les informations nécessaires à la bonne réalisation du contrat.
Le présent contrat peut être résilié par l’une ou l’autre des parties en cas de manquement grave aux obligations contractuelles, avec un préavis de [nombre] jours.
Le présent contrat est régi par la loi [indiquer la loi applicable]. En cas de litige, les tribunaux de [indiquer le lieu] seront compétents.
Pour l’Intermédiaire,
Signature : ____________________
Pour le Client,
Signature : ____________________
[Nom de l’intermédiaire]
[Adresse de l’intermédiaire]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
[Nom du client]
[Adresse du client]
[Numéro de téléphone]
L’Intermédiaire devra intensifier ses efforts pour promouvoir les produits/services [description des produits/services], et fournir des rapports périodiques sur l’évolution des ventes.
Le Client s’engage à tenir l’Intermédiaire informé de toute modification concernant les produits/services ou les conditions générales de vente.
Les deux parties s’engagent à maintenir la confidentialité des informations échangées dans le cadre du présent contrat.
À la fin de chaque trimestre, un bilan des ventes et des commissions sera établi pour assurer la transparence des échanges.
[Votre signature]
[Nom de l’intermédiaire]
