Modèle D’Avenant À Un Contrat De Prestation De Services

Créer mon contrat

Voici deux options pour le Modèle D’Avenant À Un Contrat De Prestation De Services. Vous avez la possibilité de créer votre avenant en ligne ou de télécharger un modèle que vous pourrez personnaliser selon vos besoins :

Créer en ligne Ouvrir Modèle

Veuillez remplir le formulaire ci-dessous pour créer un Modèle d’Avenant à un Contrat de Prestation de Services. Tous les champs doivent être remplis afin que l’avenant exprime clairement les modifications convenues entre les parties. Nous vous guiderons à chaque étape avec des exemples d’informations.

Avenant à un Contrat de Prestation de Services

1. Informations des Parties



2. Référence au Contrat Initial

3. Objet de l’Avenant

4. Modifications Apportées

5. Conditions Financières et de Paiement

6. Durée de Validité de l’Avenant

7. Obligations des Parties

8. Conditions de Résiliation de l’Avenant

9. Confidentialité et Protection des Données

10. Règlement des Litiges

11. Coordonnées de Contact


12. Déclarations et Signatures




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WORD

Vous trouverez ci-dessous deux exemples de Modèle D’Avenant À Un Contrat De Prestation De Services. Ces modèles ont été développés à partir de sources fiables et pourraient vous assister dans la création de votre propre avenant :

PDF 1 PDF 2
Modèle D’Avenant À Un Contrat De Prestation De Services (1)
Entre :
[Nom de l’entreprise ou du prestataire]
[Adresse de l’entreprise ou du prestataire]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Et :
[Nom du client]
[Adresse du client]
[Ville], [Date]
Objet : Avenant au Contrat de Prestation de Services


Dans le cadre de notre contrat de prestation de services daté du [date du contrat initial], il a été convenu entre les parties de modifier certains termes dudit contrat pour mieux répondre aux besoins évolutifs de la prestation.
Les modifications apportées sont les suivantes :
  • Article 1 : Description des Services
    [Détailler les services modifiés, ajoutés ou supprimés.]
  • Article 2 : Durée du Contrat
    La durée du contrat est prolongée jusqu’au [nouvelle date de fin], sauf dénonciation anticipée par l’une des parties.
  • Article 3 : Tarification
    Les tarifs appliqués sont modifiés comme suit : [préciser les nouveaux tarifs ou modalités de paiement].
  • Article 4 : Résiliation
    Conditions de résiliation modifiées : [préciser les nouvelles conditions de résiliation, si applicable].
Autres dispositions :
[Ajouter toute autre disposition pertinente, par exemple : modalités de communication, obligations des parties, etc.]
Acceptation :
En signant cet avenant, chaque partie reconnaît avoir pris connaissance des modifications apportées et les accepte sans réserve.
Fait à [lieu], le [date].
Pour le prestataire,
[Signature]
[Nom et titre du signataire]
Pour le client,
[Signature]
[Nom et titre du signataire]


Annexes :
  • Copie du contrat initial
  • Documentation supplémentaire relative aux modifications
Modèle D’Avenant À Un Contrat De Prestation De Services (2)
Entre :
[Nom de l’entreprise ou du prestataire]
[Adresse de l’entreprise ou du prestataire]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Et :
[Nom du client]
[Adresse du client]
[Ville], [Date]
Objet : Avenant au Contrat de Prestation de Services – Modification de Conditions


Suite à nos échanges récents, nous avons convenu d’apporter les modifications suivantes au contrat de prestation de services signé le [date du contrat initial]. Ces modifications visent à refléter au mieux les nouvelles attentes des deux parties.
Modifications Proposées :
  • Article 1 : Tarification des Services
    Les tarifs pour les services fournis dans le cadre de cet avenant sont ajustés et seront désormais de [nouveaux tarifs].
  • Article 2 : Services Complémentaires
    A compter de [date], des services complémentaires suivants seront ajoutés : [décrire les services supplémentaires].
  • Article 3 : Modalités de Facturation
    Les modalités de facturation seront modifiées comme suit : [expliquer la nouvelle méthode de facturation].
  • Article 4 : Confidentialité
    De nouvelles clauses de confidentialité sont ajoutées pour protéger les informations sensibles de chaque partie.
Confirmation des Modifications :
Chaque partie s’engage à respecter les termes modifiés du contrat et à maintenir une communication ouverte concernant toute question ou préoccupation.
Ce présent avenant prend effet à compter de la date de signature des deux parties.
Pour le prestataire,
[Signature]
[Nom et titre du signataire]
Pour le client,
[Signature]
[Nom et titre du signataire]


Annexes :
  • Contrat de prestation de services initial
  • Tout document connexe ou justificatif

Modèle D'Avenant À Un Contrat De Prestation De Services