Vous trouverez ci-après deux alternatives pour le Modèle de Contrat Sponsoring Association. Vous avez la possibilité de créer votre contrat directement en ligne ou de télécharger un modèle que vous pourrez personnaliser selon vos besoins : Veuillez remplir le formulaire ci-dessous pour créer un Modèle de Contrat de Sponsoring pour Association. Tous les champs doivent être remplis afin que le contrat exprime clairement l’accord entre les parties. Nous vous guiderons à chaque étape avec des exemples d’informations. Contrat de Sponsoring 1. Informations des Parties 2. Objet du Contrat 3. Description des Services Fournis 4. Durée du Contrat 5. Obligations de l’Association 6. Obligations du Sponsor 7. Conditions de Résiliation 8. Confidentialité 9. Propriété Intellectuelle 10. Responsabilité 11. Coordonnées de Contact 12. Déclarations et Signatures Voici deux modèles de Contrat de Sponsoring pour Association. Ces exemples sont basés sur des sources fiables et peuvent s’avérer utiles pour la rédaction de votre propre contrat :
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[Adresse de l’Association]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
[Adresse du Sponsor]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Le présent contrat a pour objet de définir les conditions dans lesquelles le Sponsor apportera un soutien financier ou matériel à l’Association pour [décrire le projet ou l’événement spécifique], qui se déroulera à [lieu] le [date].
L’Association s’engage à :
1. Mentionner le nom et le logo du Sponsor sur tous les supports de communication liés à l’événement.
2. Fournir au Sponsor un rapport détaillé sur l’événement et les retombées médiatiques.
3. Garantir une visibilité adéquate durant l’événement, conformément aux clauses convenues.
Le Sponsor s’engage à :
1. Fournir un montant de [somme] € à l’Association avant le [date limite].
2. Contribuer à la promotion de l’événement par le biais de ses réseaux sociaux et plateformes.
Le présent contrat prend effet à compter du [date de débute] et se termine le [date de fin].
Chaque partie peut résilier le contrat en cas de non-respect des engagements pris, après une mise en demeure restée sans effet pendant [nombre] jours.
En cas de litige, les parties s’engagent à tenter de résoudre le différent à l’amiable, avant de saisir les tribunaux compétents.
[Nom et signature]
[Titre ou fonction]
[Nom et signature]
[Titre ou fonction]
[Adresse de l’Association]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
[Adresse du Sponsor]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Ce contrat est établi pour formaliser les engagements pris lors de notre rencontre préalable concernant [définir la portée du sponsoring].
L’Association reconnaît sa responsabilité dans l’organisation de l’événement et veillera à respecter les délais établis pour la réalisation des tâches convenues. Un rapport de sponsoring sera fourni au Sponsor à l’issue de l’événement.
Le Sponsor fournira un soutien de [somme] € qui sera versé en [détails de paiement]. L’Association reconnaît également la possibilité de soutien en nature, par exemple : [équipements, services, etc.].
Les deux parties conviennent de travailler ensemble sur le plan de communication pour optimiser la visibilité de l’événement, y compris la publicité dans les médias locaux, ainsi que sur les plateformes numériques des deux parties.
Toute modification du présent contrat doit être effectuée par écrit et signée par les deux parties.
Ce contrat est soumis au droit français. En cas de litige, les tribunaux de [ville] seront compétents.
[Nom et signature]
[Titre ou fonction]
[Nom et signature]
[Titre ou fonction]
