Vous trouverez ci-dessous deux options pour le Modèle Contrat De Licence D’Exploitation. Vous pouvez élaborer votre contrat directement en ligne ou télécharger un exemple de document à personnaliser selon vos exigences : Veuillez remplir le formulaire ci-dessous pour créer un Modèle de Contrat de Licence d’Exploitation. Tous les champs doivent être remplis afin que le contrat exprime clairement l’accord entre les parties. Nous vous guiderons à chaque étape avec des exemples d’informations. Contrat de Licence d’Exploitation 1. Informations des Parties 2. Objet du Contrat 3. Description des Produits ou Services 4. Redevances et Conditions de Paiement 5. Durée du Contrat 6. Obligations des Parties 7. Conditions de Résiliation 8. Confidentialité et Propriété Intellectuelle 9. Indemnité et Responsabilité 10. Règlement des Litiges 11. Coordonnées de Contact 12. Déclarations et Signatures Ci-dessous, vous trouverez deux exemples de Modèle de Contrat de Licence d’Exploitation. Ces documents ont été conçus à partir de sources crédibles et pourraient vous être utiles pour élaborer votre propre contrat :
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[Nom du licencié]
[Adresse du licencié]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
[Nom du licenciant]
[Adresse du licenciant]
Le présent contrat a pour objet de définir les conditions dans lesquelles le Licenciant accorde au Licencié une licence d’exploitation relative à [décrire le produit, la création ou le service concerné].
La présente licence est accordée pour une durée de [préciser la durée], commençant à partir de [date de début].
Le Licencié est autorisé à exploiter la licence dans les territoires suivants : [décrire les zones géographiques].
En contrepartie des droits d’exploitation accordés, le Licencié s’engage à verser au Licenciant une rémunération de [montant en euros] sous forme de [préciser le mode de paiement].
Le Licencié s’engage à :
1. Respecter les droits de propriété intellectuelle du Licenciant.
2. Ne pas céder ou sous-licencier la licence sans l’accord écrit du Licenciant.
3. Fournir des rapports réguliers sur l’exploitation de la licence.
Le présent contrat peut être résilié par l’une ou l’autre des parties à tout moment en cas de manquement à ses obligations, après envoi d’une mise en demeure restée sans effet pendant [préciser le délai].
En cas de litige relatif à l’interprétation ou à l’exécution du présent contrat, les parties conviennent de soumettre leur différend aux tribunaux compétents de [indiquez la ville].
[Signature et nom du licenciant]
[Signature et nom du licencié]
[Nom du licencié]
[Adresse du licencié]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
[Nom du licenciant]
[Adresse du licenciant]
La rémunération convenue est désormais fixée à [nouveau montant], payable selon [nouveaux termes de paiement].
Le Licencié est désormais autorisé à exploiter la licence dans les territoires suivants : [ajouter les nouveaux territoires].
Le Licencié s’engage dorénavant à :
1. Respecter toutes les réglementations en vigueur concernant l’exploitation de la licence.
2. Informer le Licenciant de tout changement relatif à son statut ou à ses activités.
[Signature et nom du licenciant]
[Signature et nom du licencié]
