Voici deux options pour le Modèle de Contrat Location Hivernage. Vous avez la possibilité de créer votre contrat directement en ligne ou de télécharger un exemple de document que vous pourrez personnaliser selon vos besoins : Veuillez remplir le formulaire ci-dessous pour créer un Modèle de Contrat de Location Hivernage. Tous les champs doivent être remplis afin que le contrat exprime clairement l’accord entre le bailleur et le locataire. Nous vous guiderons à chaque étape avec des exemples d’informations. Contrat de Location Hivernage 1. Informations des Parties 2. Objet du Contrat 3. Description du Bien Loué 4. Montant du Loyer et Conditions de Paiement 5. Durée de la Location 6. Obligations des Parties 7. Conditions de Résiliation 8. Confidentialité et Sécurité 9. Résolution des Conflits 10. Coordonnées de Contact 11. Déclarations et Signatures Ci-dessous, vous trouverez deux modèles de Contrat de Location Hivernage. Ces documents ont été créés à partir de sources fiables et pourraient vous être précieux lors de la rédaction de votre propre contrat :
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[Nom du locataire]
[Adresse du locataire]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
[Nom du propriétaire]
[Adresse du propriétaire]
Ce contrat est établi afin de définir les termes et conditions de la location hivernale du bien suivant : [Description du bien loué, par exemple : « un appartement situé à [adresse], comprenant [détails des pièces et équipements] »].
La présente location est consentie pour une durée de [durée de la location, par exemple : « six mois »], commençant le [date de début] et se terminant le [date de fin].
Le loyer mensuel est fixé à [montant en chiffres et lettres], payable le [date de paiement] de chaque mois. En cas de retard, des pénalités pourront être appliquées.
Un dépôt de garantie d’un montant de [montant en chiffres et lettres] devra être versé par le locataire avant l’entrée dans les lieux. Ce dépôt sera restitué à la fin du contrat, sous réserve de l’état des lieux.
Le locataire s’engage à :
Le locataire s’engage à souscrire une assurance habitation et à en fournir une preuve au propriétaire.
Un état des lieux d’entrée sera réalisé en présence des deux parties lors de la remise des clés. Un état des lieux de sortie sera effectué à la fin de la période de location.
Chaque partie peut résilier le contrat avec un préavis de [nombre de mois, par exemple : « deux mois »], notifié par lettre recommandée avec accusé de réception.
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[Signature du locataire]
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[Signature du propriétaire]
[Nom du locataire]
[Adresse du locataire]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
[Nom du propriétaire]
[Adresse du propriétaire]
Suite à l’expiration de la location initiale, ce contrat vise à renouveler la location pour une période additionnelle de [durée de renouvellement].
Le renouvellement est consenti pour une durée de [durée de la nouvelle location], commençant le [date de début] et se terminant le [date de fin].
Le loyer mensuel est réajusté à [nouveau montant en chiffres et lettres], payable le [date de paiement] de chaque mois.
Le loyer pourra être révisé annuellement en fonction de l’indice [mentionner l’indice de référence, par exemple : « l’INSEE »].
Le locataire continuera à respecter les conditions établies dans le contrat précédent et s’engage à informer le propriétaire de tout changement d’adresse ou d’identité.
Le locataire doit maintenir sa couverture d’assurance et en fournir une nouvelle preuve avant le début de la période renouvelée.
Toute modification au présent contrat devra faire l’objet d’un accord écrit entre les deux parties.
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[Signature du locataire]
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[Signature du propriétaire]
