Modèle Contrat Fédéral Football

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Vous trouverez ci-dessous deux possibilités concernant le Modèle de Contrat Fédéral Football. Vous pouvez élaborer votre contrat directement en ligne ou télécharger un exemple de document pour l’ajuster à vos besoins spécifiques :

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Veuillez remplir le formulaire ci-dessous pour créer un Modèle de Contrat Fédéral Football. Tous les champs doivent être remplis afin que le contrat exprime clairement l’accord entre les parties. Nous vous guiderons à chaque étape avec des exemples d’informations.

Contrat Fédéral Football

1. Informations des Parties



2. Objet du Contrat

3. Description des Services

4. Rémunération et Conditions de Paiement

5. Durée du Contrat

6. Obligations des Parties

7. Conditions de Résiliation

8. Confidentialité et Propriété Intellectuelle

9. Résolution des Conflits

10. Coordonnées de Contact


11. Déclarations et Signatures




PDF

WORD

Vous trouverez ci-dessous deux exemples de Modèle Contrat Fédéral Football. Ces documents ont été conçus à partir de sources fiables et peuvent vous servir de référence pour la rédaction de votre propre contrat :

PDF 1 PDF 2
Modèle Contrat Fédéral Football (1)
Parties :
[Nom du club]
[Adresse du club]
[Numéro de téléphone du club]
[Adresse e-mail du club]
Joueur :
[Nom et prénom du joueur]
[Adresse du joueur]
[Numéro de téléphone du joueur]
[Ville], [Date]
Objet : Contrat d’Engagement de Joueur


Entre les soussignés :
1. Le Club : [Nom du club], ci-après dénommé « le Club ».
2. Le Joueur : [Nom et prénom du joueur], ci-après dénommé « le Joueur ».
Préambule :
Le présent contrat est établi dans le cadre de la coopération entre les parties pour la pratique du football au sein du club.
Article 1 : Objet du contrat
Le présent contrat a pour objet de définir les modalités de l’engagement du Joueur au sein du Club.
Article 2 : Durée de l’engagement
Le présent contrat est conclu pour une durée de [nombre] saisons, à compter du [date de début] jusqu’au [date de fin].
Article 3 : Conditions financières
Le Joueur percevra un salaire mensuel brut de [montant] euros, payé à la fin de chaque mois. De plus, le Joueur aura droit à des primes de performance selon les critères suivants : [détailler les critères de performance].
Article 4 : Obligations du Joueur
Le Joueur s’engage à :
1. Respecter les règles internes du Club.
2. Participer activement aux entraînements et compétitions.
3. Se soumettre aux tests médicaux nécessaires.
Article 5 : Résiliation du contrat
Le présent contrat peut être résilié par le Club ou le Joueur dans les conditions suivantes : [détailler les conditions de résiliation].
Article 6 : Divers
Le présent contrat est régi par la législation en vigueur dans le pays de [nom du pays]. Tout litige relatif à ce contrat sera soumis aux tribunaux compétents.
En foi de quoi, les parties ont signé le présent contrat.
Fait à [ville], le [date].


Signature du Club : ___________________
Signature du Joueur : ___________________
Modèle Contrat Fédéral Football (2)
Parties :
[Nom du club]
[Adresse du club]
[Numéro de téléphone du club]
[Adresse e-mail du club]
Joueur :
[Nom et prénom du joueur]
[Adresse du joueur]
[Numéro de téléphone du joueur]
[Ville], [Date]
Objet : Avis de Renouvellement de Contrat


Cher [Nom du joueur],
Nous avons le plaisir de vous informer que le Club souhaite renouveler votre contrat pour une nouvelle saison, qui commencera le [date de début] et se terminera le [date de fin].
Détails du Renouvellement :
1. Le salaire mensuel sera révisé à [nouveau montant] euros.
2. Des primes de performance seront également augmentées.
3. Les autres conditions resteront inchangées, sauf mention contraire.
Confirmation :
Pour confirmer votre accord, veuillez signer ci-dessous et retourner ce document au Club.
Avis légal :
Nous vous rappelons que vous avez le droit de consulter un conseiller avant de signer ce document.
Merci de votre engagement continu envers le Club.
Cordialement,
[Votre signature]
[Nom du responsable du club]


Signature du Joueur : ___________________
Date : ___________________

Modèle Contrat Fédéral Football