Modèle Contrat De Prestation De Services De Mise À Disposition De Bureaux

Dans cette section, vous découvrirez deux alternatives pour le Modèle Contrat De Prestation De Services De Mise À Disposition De Bureaux. Vous avez la possibilité de concevoir votre contrat en ligne ou de télécharger un modèle existant pour l’ajuster selon vos besoins :

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Veuillez remplir le formulaire ci-dessous pour créer un Modèle de Contrat de Prestation de Services de Mise à Disposition de Bureaux. Tous les champs doivent être remplis afin que le contrat exprime clairement l’accord entre les parties. Nous vous guiderons à chaque étape avec des exemples d’informations.

Contrat de Prestation de Services de Mise à Disposition de Bureaux

1. Informations des Parties



2. Objet du Contrat

3. Description des Services

4. Tarif et Conditions de Paiement

5. Durée du Contrat

6. Obligations des Parties

7. Conditions de Résiliation

8. Confidentialité et Sécurité

9. Résolution des Conflits

10. Coordonnées de Contact


11. Déclarations et Signatures




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Vous trouverez ci-dessous deux exemples de Modèle de Contrat de Prestation de Services de Mise à Disposition de Bureaux. Ces modèles, issus de sources autorisées, pourraient vous guider dans la rédaction de votre propre contrat :

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Modèle Contrat De Prestation De Services De Mise À Disposition De Bureaux (1)
Entre :
[Nom de l’entreprise cliente]
[Adresse de l’entreprise cliente]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Et :
[Nom de l’entreprise prestataire]
[Adresse de l’entreprise prestataire]
Date :
[Date de la signature]
Objet : Contrat de Prestation de Services de Mise à Disposition de Bureaux


Le présent contrat est conclu entre les parties ci-dessus désignées pour la mise à disposition de bureaux, selon les termes et conditions énoncés ci-après.
1. Description des Services :
Le prestataire s’engage à fournir à la clientèle un espace de bureau situé à [Adresse des bureaux]. Les services comprennent, sans s’y limiter, l’accès aux infrastructures telles que l’électricité, l’eau, le nettoyage et l’accès à Internet.
2. Durée du Contrat :
Le présent contrat est conclu pour une durée de [durée, par exemple : 12 mois], débutant le [date de début] et se terminant le [date de fin]. Une prolongation peut être demandée par écrit avec un préavis de [durée de préavis].
3. Rémunération :
La clientèle s’engage à verser au prestataire un montant de [montant en euros] par mois, payable [modalités de paiement, par exemple : par virement bancaire le premier jour du mois].
4. Obligations du Prestataire :
Le prestataire doit garantir que les bureaux sont disponibles et en bon état d’utilisation, et fournir une assistance technique en cas de besoin.
5. Obligations de la Clientèle :
La clientèle s’engage à respecter les règlements internes du bâtisse et à maintenir l’espace en bon état. Toute dégradation au-delà de l’usage normal sera facturée.
6. Résiliation :
Chaque partie peut résilier le contrat avec un préavis de [durée de préavis] avec notification écrite. En cas de violation des termes, la résiliation peut être immédiate.
7. Litiges :
En cas de litige, les parties s’engagent à rechercher une solution amiable. À défaut, le litige sera porté devant le tribunal de [ville compétente].
Fait à [ville], le [date].
Pour le prestataire,
[Signature]
[Nom et fonction]
Pour la clientèle,
[Signature]
[Nom et fonction]
Modèle Contrat De Prestation De Services De Mise À Disposition De Bureaux (2)
Entre :
[Nom de l’entreprise cliente]
[Adresse de l’entreprise cliente]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Et :
[Nom de l’entreprise prestataire]
[Adresse de l’entreprise prestataire]
Date :
[Date de la signature]
Objet : Contrat de Prestation de Services de Mise à Disposition de Bureaux – Suivi


Suite à notre contrat de mise à disposition de bureaux signé le [date de la première signature], nous souhaitons apporter quelques précisions concernant notre collaboration.
1. Modifier les Services :
[Détails concernant les modifications possibles aux services, par exemple : extension des heures d’accès, addition de services].
2. Revue des Conditions :
Nous souhaiterions revoir les modalités de paiement, notamment [mentionner les modifications souhaitées, par exemple : les échéances, les montants etc.].
3. Rapport de Satisfaction :
Nous aimerions recevoir un rapport de satisfaction sur les services fournis d’ici [date limite] pour évaluer notre collaboration et les éventuelles améliorations.
4. Confirmation des Modifications :
Merci de bien vouloir confirmer la réception de cette demande de suivi par écrit et les nouvelles modalités convenues.
En vous remerciant pour votre coopération et dans l’attente de votre retour rapide.
Cordialement,
[Votre signature]
[Nom et fonction]

Modèle Contrat De Prestation De Services De Mise À Disposition De Bureaux