Modèle Contrat De Location Appartement

Vous trouverez ci-dessous deux possibilités pour le Modèle de Contrat De Location Appartement. Vous pouvez rédiger votre contrat en ligne ou télécharger un exemple de document que vous pourrez personnaliser selon vos exigences :

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Veuillez remplir le formulaire ci-dessous pour créer un Modèle de Contrat de Location Appartement. Tous les champs doivent être remplis afin que le contrat exprime clairement l’accord entre le propriétaire et le locataire. Nous vous guiderons à chaque étape avec des exemples d’informations.

Contrat de Location Appartement

1. Informations des Parties



2. Objet du Contrat

3. Description du Bien Loué

4. Loyer et Conditions de Paiement

5. Durée de la Location

6. Obligations du Propriétaire

7. Obligations du Locataire

8. Dépôt de Garantie

9. Conditions de Résiliation

10. Assurance

11. Résolution des Conflits

12. Coordonnées de Contact


13. Déclarations et Signatures




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Voici deux exemples de Modèle Contrat De Location Appartement. Ces documents ont été créés à partir de sources fiables et peuvent vous aider dans la rédaction de votre propre contrat :

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Modèle Contrat De Location Appartement (1)
Locataire :
[Nom du locataire]
[Adresse du locataire]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Bailleur :
[Nom du bailleur]
[Adresse du bailleur]
[Ville], [Date]
Objet : Contrat de Location d’Appartement


Entre les soussignés :
Le Bailleur :
[Nom et prénom du bailleur], ci-après dénommé « Bailleur ».
Le Locataire :
[Nom et prénom du locataire], ci-après dénommé « Locataire ».
Il a été convenu ce qui suit :
Article 1 : Description du Bien
Le Bailleur loue au Locataire l’appartement situé à [adresse de l’appartement], comprenant [description détaillée de l’appartement, par exemple : nombre de pièces, étage, équipements].
Article 2 : Durée du Contrat
Le présent contrat est conclu pour une durée de [durée du bail, par exemple : un an] à compter du [date de début].
Article 3 : Montant du Loyer
Le loyer mensuel est fixé à [montant du loyer] euros, payable à terme échu, au plus tard le [date limite de paiement] de chaque mois.
Article 4 : Dépôt de Garantie
Un dépôt de garantie d’un montant de [montant] euros est requis, à verser lors de la signature du présent contrat.
Article 5 : Obligations du Locataire
Le Locataire s’engage à respecter les règles de vie en communauté, à maintenir le logement en bon état, et à informer le Bailleur de toute défaillance ou dommage constaté.
Article 6 : Résiliation
Les parties peuvent résilier le contrat avec un préavis de [durée de préavis, par exemple : trois mois] par lettre recommandée avec accusé de réception.
Article 7 : Loi Applicable
Le présent contrat est régi par la loi française.
Signatures :
En foi de quoi, les parties ont signé le présent contrat.
Fait à [lieu], le [date].
Le Bailleur : ________________________
Le Locataire : ________________________
Modèle Contrat De Location Appartement (2)
Locataire :
[Nom du locataire]
[Adresse du locataire]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Bailleur :
[Nom du bailleur]
[Adresse du bailleur]
[Ville], [Date]
Objet : Contrat de Location d’Appartement – Renouvellement


Entre les soussignés :
Le Bailleur :
[Nom et prénom du bailleur], ci-après dénommé « Bailleur ».
Le Locataire :
[Nom et prénom du locataire], ci-après dénommé « Locataire ».
Il a été convenu le renouvellement de la location de l’appartement situé à [adresse de l’appartement].
Date de Renouvellement :
Le présent contrat est renouvelé à compter du [date de début de renouvellement] pour une période de [durée de renouvellement].
Article 1 : Modifications des Conditions
Le montant du loyer est désormais fixé à [nouveau montant du loyer] euros, et le dépôt de garantie est confirmé à [montant] euros.
Article 2 : Autres Conditions
Le Locataire et le Bailleur conviennent que toutes les autres conditions du contrat précédent demeurent inchangées.
Article 3 : Signatures
En foi de quoi, les parties ont signé le présent renouvellement de contrat.
Fait à [lieu], le [date].
Le Bailleur : ________________________
Le Locataire : ________________________

Modèle Contrat De Location Appartement