Modèle Contrat Cours Particuliers

Vous trouverez ci-dessous deux options pour le Modèle de Contrat Cours Particuliers. Vous pouvez élaborer votre contrat en ligne ou télécharger un modèle de document à personnaliser selon vos besoins :

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Veuillez remplir le formulaire ci-dessous pour créer un Modèle de Contrat de Cours Particuliers. Tous les champs doivent être remplis afin que le contrat reflète clairement l’accord entre les parties. Nous vous guiderons à chaque étape avec des exemples d’informations.

Contrat de Cours Particuliers

1. Informations des Parties



2. Objet du Contrat

3. Description des Cours

4. Tarif et Conditions de Paiement

5. Durée du Contrat

6. Obligations des Parties

7. Conditions de Résiliation

8. Confidentialité et Sécurité

9. Résolution des Conflits

10. Coordonnées de Contact


11. Déclarations et Signatures




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WORD

Découvrez ci-dessous deux exemples de Modèle de Contrat de Cours Particuliers. Ces modèles ont été conçus à partir de sources fiables et pourraient vous servir comme base pour la rédaction de votre propre contrat :

PDF 1 PDF 2
Modèle Contrat Cours Particuliers (1)
Entre :
[Nom du professeur]
[Adresse du professeur]
[Numéro de téléphone du professeur]
[Adresse e-mail du professeur]
Et :
[Nom de l’élève ou du représentant légal]
[Adresse de l’élève]
[Numéro de téléphone de l’élève]
[Ville], [Date]
Objet : Contrat de Cours Particuliers


Le présent contrat a pour objectif de définir les conditions des cours particuliers qui seront dispensés par [Nom du professeur] à [Nom de l’élève].
1. Description des Services :
Le professeur s’engage à fournir des cours particuliers en [matière(s) enseignée(s)] pour une durée de [indiquer la durée, par exemple : 1 heure par séance] et pour un total de [indiquer le nombre de séances, par exemple : 10 séances].
2. Horaires et Lieu :
Les cours auront lieu [indiquer les jours et l’heure], chez [indiquez si c’est à domicile, en ligne ou dans un autre lieu].
3. Rémunération :
Le coût de chaque cours sera de [montant] euros, payable [indiquer les modalités de paiement, par exemple : à chaque séance, mensuellement, etc.].
4. Conditions d’Annulation :
En cas d’annulation d’une séance par l’élève, celui-ci devra prévenir le professeur au moins [indiquer le délai, par exemple : 24 heures] à l’avance. Dans le cas contraire, la séance sera facturée.
5. Responsabilité :
Le professeur s’engage à dispenser ses cours avec diligence et à s’adapter aux besoins de l’élève. Cependant, il ne peut être tenu responsable des résultats obtenus par l’élève, ces derniers dépendant également de l’engagement et du travail personnel de l’élève.
6. Résiliation :
Chaque partie peut mettre fin au contrat en informant l’autre partie par écrit avec un préavis de [indiquer le délai, par exemple : 1 semaine].
Fait en double exemplaire, chaque partie reconnaissant avoir pris connaissance des termes du présent contrat.
Cordialement,
[Votre signature]
[Nom du professeur]


Annexes :
  • Photocopie de l’identité du professeur
  • Éventuelles attestations de qualifications
Modèle Contrat Cours Particuliers (2)
Entre :
[Nom du professeur]
[Adresse du professeur]
[Numéro de téléphone du professeur]
[Adresse e-mail du professeur]
Et :
[Nom de l’élève ou du représentant légal]
[Adresse de l’élève]
[Numéro de téléphone de l’élève]
[Ville], [Date]
Objet : Contrat de Cours Particuliers – Suivi


Suite à notre accord initial concernant les cours particuliers, ce document vise à préciser les modalités des séances suivantes et à faire un point sur les objectifs atteints.
Rappel des Services :
Les cours de [matière(s) enseignée(s)] se poursuivront selon le même rythme établi, à savoir [indiquer les jours et horaires].
Suivi des Progrès :
Au cours des précédentes séances, nous avons constaté [décrire les progrès ou difficultés de l’élève]. Des ajustements peuvent être effectués en fonction des besoins de l’élève.
Éventuelles Ajustements :
[Indiquez toute modification éventuelle concernant les tarifs, le rythme, ou le contenu des cours].
Modalités de Paiement :
Les modalités de paiement restent inchangées, à savoir [rappeler les modalités de paiement].
En vous remerciant pour la confiance accordée, je reste à votre disposition pour toute question ou suggestion. Espérant que ce parcours pédagogique continue d’être bénéfique.
Cordialement,
[Votre signature]
[Nom du professeur]


Annexes :
  • Rapport de progrès de l’élève
  • Propositions de ressources supplémentaires

Modèle Contrat Cours Particuliers