Modèle Contrat Abonnement Service

Vous avez le choix entre deux options pour le Modèle de Contrat Abonnement Service. Vous pouvez élaborer votre contrat directement en ligne ou télécharger un modèle préétabli que vous pourrez personnaliser selon vos exigences :

Créer en ligne Ouvrir Modèle

Veuillez remplir le formulaire ci-dessous pour créer un Modèle de Contrat d’Abonnement à un Service. Tous les champs doivent être remplis afin que le contrat reflète précisément l’accord entre le prestataire et le client. Nous vous accompagnerons à chaque étape avec des exemples d’informations.

Contrat d’Abonnement à un Service

1. Informations des Parties



2. Objet du Contrat

3. Description des Services

4. Tarif et Conditions de Paiement

5. Durée de l’Abonnement

6. Obligations des Parties

7. Conditions de Résiliation

8. Confidentialité et Sécurité

9. Résolution des Conflits

10. Coordonnées de Contact


11. Déclarations et Signatures




PDF

WORD

Voici deux exemples de Modèle Contrat Abonnement Service. Ces documents ont été créés à partir de sources fiables et peuvent vous être utiles pour rédiger votre propre contrat :

PDF 1 PDF 2
Modèle Contrat Abonnement Service (1)
Entre :
[Nom de l’entreprise]
[Adresse de l’entreprise]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Et :
[Nom et prénom du client]
[Adresse du client]
[Ville], [Date]
Objet : Contrat d’Abonnement au Service


Cher(ère) [Nom du client],
Nous avons le plaisir de vous proposer un contrat d’abonnement à notre service [nom du service]. Ce contrat régit les modalités de votre abonnement et l’utilisation de nos services. Vous trouverez ci-dessous les détails pertinents.
1. Description du Service :
[Description détaillée du service, y compris les fonctionnalités et les avantages offerts.]
2. Durée de l’Abonnement :
L’abonnement commence le [date de début] et se termine le [date de fin]. Il peut être renouvelé sous réserve de l’accord des deux parties.
3. Tarification :
Le tarif de l’abonnement est de [montant] par [mois/année], payable [mensuellement/trimestriellement/annuellement].
4. Conditions de Résiliation :
Chaque partie peut résilier ce contrat en respectant un préavis de [nombre] jours. La résiliation doit être faite par écrit.
5. Obligations du Client :
Le client s’engage à respecter [les termes spécifiques, par exemple : règles d’utilisation, paiements à temps, etc.].
6. Confidentialité :
Les deux parties s’engagent à ne pas divulguer d’informations confidentielles sans accord préalable.
7. Dispositions Générales :
Ce contrat est régi par la loi [mentionner la loi applicable]. En cas de litige, les parties s’engagent à tenter de le résoudre à l’amiable avant d’envisager d’autres recours.
Nous vous remercions pour votre confiance et sommes impatients de vous servir. Merci de signer ce contrat pour confirmer votre acceptation des termes ci-dessus.
Cordialement,
[Votre signature]
[Nom de l’entreprise]


Annexes :
  • Conditions générales de service
  • Formulaire de prélèvement automatique
Modèle Contrat Abonnement Service (2)
Entre :
[Nom de l’entreprise]
[Adresse de l’entreprise]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Et :
[Nom et prénom du client]
[Adresse du client]
[Ville], [Date]
Objet : Contrat d’Abonnement au Service – Suivi


Cher(ère) [Nom du client],
Suite à notre engagement pris le [date de la première signature], je vous écris pour confirmer les termes de votre abonnement au service [nom du service]. Votre adhésion est très appréciée.
Récapitulatif des Détails de l’Abonnement :
1. Durée : [détails sur la durée de l’abonnement].
2. Paiement : [méthode de paiement, fréquence].
Documeznt de Référence :
Veuillez trouver ci-joint le document récapitulatif pour vos dossiers. Prière de le consulter et d’en accuser réception.
Aide et Support :
Si vous avez des questions concernant votre abonnement ou le service, n’hésitez pas à nous contacter. Nous sommes là pour vous assister.
Nous vous remercions de faire partie de notre communauté. Nous sommes impatients de vous fournir le meilleur service.
Cordialement,
[Votre signature]
[Nom de l’entreprise]


Annexes :
  • Copie du contrat d’abonnement
  • Documentation du service

Modèle Contrat Abonnement Service