Contrat De Vie Commune Modèle

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Voici deux alternatives pour le Modèle de Contrat de Vie Commune. Vous avez la possibilité de rédiger votre contrat en ligne ou de télécharger un modèle préétabli que vous pourrez personnaliser selon vos besoins :

Rédiger en ligne Ouvrir un Modèle

Veuillez remplir le formulaire ci-dessous pour créer un Modèle de Contrat de Vie Commune. Tous les champs doivent être remplis afin que le contrat exprime clairement l’accord entre les parties. Nous vous guiderons à chaque étape avec des exemples d’informations.

Contrat de Vie Commune

1. Informations des Parties



2. Objet du Contrat

3. Description des Engagements

4. Régime Financier

5. Durée du Contrat

6. Obligations des Parties

7. Conditions de Résiliation

8. Confidentialité et Respect de la Vie Privée

9. Résolution des Conflits

10. Coordonnées de Contact


11. Déclarations et Signatures




PDF

WORD

Vous trouverez ci-après deux exemples de Contrat De Vie Commune Modèle. Ces documents ont été créés à partir de sources fiables et peuvent vous aider dans l’élaboration de votre propre contrat :

PDF 1 PDF 2
Modèle Contrat De Vie Commune (1)
Parties :
[Nom complet du partenaire 1]
[Adresse du partenaire 1]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Parties :
[Nom complet du partenaire 2]
[Adresse du partenaire 2]
[Ville], [Date]
Objet : Contrat de Vie Commune


Nous, [Nom du partenaire 1] et [Nom du partenaire 2], souhaitons établir un contrat de vie commune afin de définir les termes de notre cohabitation et de notre engagement mutuel.
Définition de la Vie Commune :
Nous définissons notre vie commune comme une résidence partagée, dans un cadre d’engagement affectif, financier et juridique.
Durée du Contrat :
Ce contrat prend effet à partir de la date de signature et demeure en vigueur jusqu’à ce qu’il soit résilié par l’une des parties. La résiliation doit être notifiée par écrit avec un préavis de [indiquer la durée].
Contributions Financières :
Les parties conviennent de partager les frais de la vie commune comme suit :
1. [Détails concernant le partage des dépenses : loyer, charges, courses, etc.]
2. [Autres contributions financières prévues.]
Propriété des Biens :
Tous les biens acquis durant la vie commune seront considérés comme des biens partagés, sauf disposition contraire définie dans ce contrat.
Résolution de Conflits :
En cas de désaccord, les parties s’engagent à tenter une médiation avant d’envisager des actions légales.
En signant ce contrat, nous affirmons notre volonté d’initier une vie commune harmonieuse et respectueuse.
Fait à [Ville], le [Date].
Signatures :
[Signature du partenaire 1]
[Nom du partenaire 1]
[Signature du partenaire 2]
[Nom du partenaire 2]


Annexes :
  • Copie des documents d’identité des deux partenaires
  • Preuve de résidence commune
Modèle Contrat De Vie Commune (2)
Parties :
[Nom complet du partenaire 1]
[Adresse du partenaire 1]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Parties :
[Nom complet du partenaire 2]
[Adresse du partenaire 2]
[Ville], [Date]
Objet : Contrat de Vie Commune – Renouvellement


Suite à l’établissement de notre contrat de vie commune initial en date du [date du contrat initial], nous souhaitons renouveler et adapter les termes de notre accord.
Actualisation des Contributions :
Nous convenons de mettre à jour nos contributions respectives comme suit :
1. [Détails mis à jour concernant le partage des dépenses : loyer, charges, courses, etc.]
2. [Autres contributions financières prévues.]
Changements dans la Propriété des Biens :
Les articles suivants seront considérés comme des biens personnels et ne seront pas partagés : [préciser les biens].
Communication :
Les parties s’engagent à maintenir une communication ouverte et respectueuse concernant tous les aspects de la vie commune.
Nous reconnaissons que ce contrat est un outil essentiel pour promouvoir une cohabitation harmonieuse.
Fait à [Ville], le [Date].
Signatures :
[Signature du partenaire 1]
[Nom du partenaire 1]
[Signature du partenaire 2]
[Nom du partenaire 2]


Annexes :
  • Copie du contrat initial
  • Preuve de mise à jour des informations de contact

Contrat De Vie Commune Modèle