Modèle Résiliation À Titre Conservatoire D’Un Contrat Commercial

Dans cette section, vous découvrirez deux options pour le Modèle Résiliation À Titre Conservatoire D’Un Contrat Commercial. Vous pouvez soit élaborer votre résiliation en ligne, soit télécharger un exemple de document et l’adapter selon vos besoins :

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Veuillez remplir le formulaire ci-dessous pour créer un Modèle de Résiliation À Titre Conservatoire D’Un Contrat Commercial. Tous les champs doivent être remplis afin que la résiliation soit effectuée de manière claire et conforme aux accords entre les parties. Nous vous guiderons à chaque étape avec des exemples d’informations.

Résiliation À Titre Conservatoire D’Un Contrat Commercial

1. Informations des Parties



2. Objet de la Résiliation

3. Motifs de la Résiliation

4. Délai de Préavis

5. Conditions de la Résiliation

6. Obligations Post-Résiliation

7. Confidentialité et Retour des Informations

8. Résolution des Conflits

9. Coordonnées de Contact pour Suivi


10. Déclarations et Signatures




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Découvrez ci-dessous deux exemples de Modèle de Résiliation À Titre Conservatoire D’Un Contrat Commercial. Ces documents ont été préparés à partir de sources fiables et peuvent vous servir de référence pour rédiger votre propre lettre de résiliation :

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Modèle Résiliation À Titre Conservatoire D’Un Contrat Commercial (1)
Expéditeur :
[Nom de l’expéditeur]
[Adresse de l’expéditeur]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Destinataire :
[Nom et prénom du destinataire]
[Adresse du destinataire]
[Ville], [Date]
Objet : Résiliation à Titre Conservatoire du Contrat Commercial


Cher(ère) [Nom du destinataire],
Je vous écris afin de vous informer de ma décision de résilier, à titre conservatoire, le contrat commercial qui lie nos deux parties, signé le [date de signature du contrat]. Cette résiliation intervient en raison de [décrivez brièvement la raison de cette résiliation, par exemple : des manquements dans l’exécution des obligations contractuelles, des problèmes de qualité des services ou produits, etc.].
Détails de la Résiliation :
1. Numéro de contrat : [Numéro de contrat]
2. Date d’entrée en vigueur : [Date d’entrée en vigueur]
3. Motifs précis de la résiliation : [Détailler les motifs].
Engagements :
Conformément aux dispositions prévues dans le contrat et en vertu des lois en vigueur, je vous demande de bien vouloir prendre acte de cette résiliation et de suspendre toutes les obligations qui en découlent. Je vous rappelle également que, selon [mentionner les clauses spécifiques du contrat ou lois applicables], cette résiliation doit être respectée par les deux parties.
Confirmation Requise :
Je vous serais reconnaissant(e) de bien vouloir m’envoyer une confirmation écrite de cette résiliation à l’adresse mentionnée ci-dessus, ainsi que les démarches que vous entreprendrez suite à ma demande.
Je vous remercie de votre compréhension et de votre coopération. Dans l’attente de votre retour rapide.
Cordialement,
[Votre signature]
[Nom de l’expéditeur]


Annexes :
  • Copie du contrat signé
  • Preuves des manquements (le cas échéant)
Modèle Résiliation À Titre Conservatoire D’Un Contrat Commercial (2)
Expéditeur :
[Nom de l’expéditeur]
[Adresse de l’expéditeur]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Destinataire :
[Nom et prénom du destinataire]
[Adresse du destinataire]
[Ville], [Date]
Objet : Résiliation À Titre Conservatoire – Suivi


Cher(ère) [Nom du destinataire],
Suite à ma précédente lettre de résiliation envoyée le [date de la première demande], je me permets de vous recontacter afin de m’assurer de la bonne réception de ma demande. À ce jour, je n’ai pas reçu de confirmation concernant cette résiliation.
Rappel de la Résiliation :
Je souhaite toujours procéder à la résiliation à titre conservatoire du contrat relatif à [préciser l’objet du contrat]. Cette action est nécessaire en raison de [rappel des motifs évoqués précédemment].
Anticipation des Conséquences :
Je tiens à souligner l’importance d’agir rapidement sur cette demande pour éviter toute complication future. Je vous demande donc de bien vouloir traiter cette résiliation comme une priorité.
Demande de Réponse :
Je vous prie de bien vouloir me confirmer la réception de cette lettre ainsi que les étapes à suivre de votre côté.
En vous remerciant pour votre attention à cette affaire, je reste dans l’attente de votre retour.
Cordialement,
[Votre signature]
[Nom de l’expéditeur]


Annexes :
  • Copie de la première lettre de résiliation
  • Preuve de la communication antérieure

Modèle Résiliation À Titre Conservatoire D'Un Contrat Commercial