Modèle Contrat Location Cave

Créer mon contrat

Vous trouverez ci-dessous deux solutions pour le Modèle de Contrat Location Cave. Vous avez la possibilité de rédiger votre contrat directement en ligne ou de télécharger un modèle que vous pourrez personnaliser selon vos besoins :

Créer en ligne Ouvrir Modèle

Veuillez remplir le formulaire ci-dessous pour créer un Modèle de Contrat Location Cave. Tous les champs doivent être remplis afin que le contrat exprime clairement l’accord entre les parties. Nous vous guiderons à chaque étape avec des exemples d’informations.

Contrat Location Cave

1. Informations des Parties



2. Objet du Contrat

3. Description des Lieu

4. Montant du Loyer et Conditions de Paiement

5. Durée de la Location

6. Obligations des Parties

7. Conditions de Résiliation

8. Assurance

9. Confidentialité

10. Lieu de Juridiction

11. Coordonnées de Contact





12. Déclarations et Signatures




PDF

WORD

Ci-dessous, vous trouverez deux exemples de Modèle Contrat Location Cave. Ces modèles ont été créés à partir de sources fiables et pourront vous être d’une grande aide pour rédiger votre propre contrat :

PDF 1 PDF 2
Modèle Contrat Location Cave (1)
Entre :
[Nom du Bailleur]
[Adresse du Bailleur]
[Numéro de téléphone du Bailleur]
[Adresse e-mail du Bailleur]
Et :
[Nom du Locataire]
[Adresse du Locataire]
[Ville], [Date]
Objet : Contrat de Location de Cave


Il est convenu entre les parties ce qui suit :
Article 1 : Désignation des Locaux
Le Bailleur loue au Locataire une cave située au [adresse de la cave], d’une superficie de [superficie en mètres carrés] mètres carrés.
Article 2 : Durée de la Location
Le présent contrat est conclu pour une durée de [durée], à compter du [date de début] jusqu’au [date de fin], renouvelable par tacite reconduction.
Article 3 : Loyer
Le loyer mensuel est fixé à [montant du loyer] €, payable d’avance le [date de paiement] de chaque mois.
Article 4 : Dépôt de Garantie
Le Locataire verse au Bailleur un dépôt de garantie d’un montant de [montant du dépôt] €, qui sera restitué à la fin du contrat, après constatation de l’état des lieux.
Article 5 : Utilisation des Locaux
La cave louée sera utilisée exclusivement pour le stockage de [décrire le type de biens autorisés], et ne pourra en aucun cas être utilisée pour des activités nuisibles ou illicites.
Article 6 : État des Lieux
Un état des lieux sera effectué à l’entrée et à la sortie du Locataire, en présence des deux parties.
Article 7 : Résiliation
Chaque partie peut résilier le contrat en respectant un préavis de [durée du préavis], notifié par lettre recommandée avec accusé de réception.
Article 8 : Assurance
Le Locataire s’engage à souscrire une assurance pour couvrir les risques liés aux biens stockés dans la cave.
Fait à [Ville], le [Date].
Le Bailleur : ___________________
Le Locataire : ___________________


Annexes :
  • État des lieux
  • Copie de l’assurance
Modèle Contrat Location Cave (2)
Entre :
[Nom du Bailleur]
[Adresse du Bailleur]
[Numéro de téléphone du Bailleur]
[Adresse e-mail du Bailleur]
Et :
[Nom du Locataire]
[Adresse du Locataire]
[Ville], [Date]
Objet : Contrat de Location de Cave – Modifications


Suite à l’entrée en vigueur du contrat de location signé le [date de signature], les parties conviennent des modifications suivantes :
Article 1 : Augmentation du Loyer
Le loyer est désormais fixé à [nouveau montant] €, à compter du [date d’entrée en vigueur].
Article 2 : Ajout d’une Charge
Une charge de [montant de la charge] € sera ajoutée pour la maintenance de la cave, payable en même temps que le loyer.
Article 3 : Nouvelles Conditions d’Utilisation
Le Locataire pourra désormais utiliser la cave pour [nouvelle utilisation permise], moyennant accord écrit préalable du Bailleur.
Article 4 : Assurance
Le Locataire devra fournir une nouvelle attestation d’assurance couvrant les modifications apportées.
Les autres conditions du contrat initial restent inchangées.
Fait à [Ville], le [Date].
Le Bailleur : ___________________
Le Locataire : ___________________


Annexes :
  • Nouvelle attestation d’assurance
  • État des lieux modifié

Modèle Contrat Location Cave