Modèle Contrat Décoration D’Intérieur

Vous trouverez ci-dessous deux options pour le Modèle de Contrat Décoration D’Intérieur. Vous avez la possibilité de créer votre contrat en ligne ou de télécharger un modèle que vous pourrez personnaliser selon vos exigences :

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Veuillez remplir le formulaire ci-dessous pour créer un Modèle de Contrat de Décoration d’Intérieur. Tous les champs doivent être remplis afin que le contrat exprime clairement l’accord entre les parties. Nous vous guiderons à chaque étape avec des exemples d’informations.

Contrat de Décoration d’Intérieur

1. Informations des Parties



2. Objet du Contrat

3. Description des Services

4. Tarif et Conditions de Paiement

5. Durée du Contrat

6. Obligations des Parties

7. Conditions de Résiliation

8. Confidentialité et Sécurité

9. Résolution des Conflits

10. Coordonnées de Contact


11. Déclarations et Signatures




PDF

WORD

Voici deux exemples de Modèle Contrat Décoration D’Intérieur. Ces documents ont été soigneusement conçus et peuvent vous servir de référence lors de l’élaboration de votre propre contrat :

PDF 1 PDF 2
Modèle Contrat Décoration D’Intérieur (1)
Entre les soussignés :
[Nom du décorateur]
[Adresse du décorateur]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Et :
[Nom du client]
[Adresse du client]
[Numéro de téléphone]
[Ville], [Date]
Objet : Contrat de Décoration d’Intérieur


Il est convenu ce qui suit entre les parties :
Article 1 : Objet du contrat
Le présent contrat a pour objet la réalisation de travaux de décoration intérieure pour le projet suivant : [description du projet, par exemple : rénovation d’un salon, aménagement d’un espace commercial, etc.].
Article 2 : Obligations du décorateur
Le décorateur s’engage à :
1. Proposer des choix de décoration conformes aux attentes du client.
2. Fournir des échantillons de matériaux, de couleurs et de styles.
3. Réaliser les travaux dans les délais convenus.
Article 3 : Obligations du client
Le client s’engage à :
1. Fournir un accès aisé aux lieux de travaux.
2. Payer la somme convenue dans les délais impartis.
3. Communiquer toute modification ou demande supplémentaire en temps utile.
Article 4 : Conditions financières
Le coût total des travaux est établi à [montant] euros, payable comme suit :
1. [pourcentage]% à la signature du contrat.
2. [pourcentage]% à mi-parcours des travaux.
3. Solde à la réception finale.
Article 5 : Durée du contrat
Le présent contrat entre en vigueur à compter de sa signature et prendra fin à l’achèvement des travaux, prévu pour le [date de fin prévue].
Article 6 : Résiliation
Chaque partie peut résilier le contrat en cas de non-respect de ses obligations, après une mise en demeure restée sans effet pendant un délai de [indiquer le nombre de jours] jours.
Article 7 : Litiges
En cas de litige, les parties s’engagent à rechercher une solution amiable. À défaut, le tribunal compétent sera celui de [indiquer la ville].
Fait en deux exemplaires, le [date], à [lieu].
Signatures :
[Signature du décorateur]
[Signature du client]


Annexes :
  • Plans ou croquis de décoration
  • Catalogue de matériaux proposés
Modèle Contrat Décoration D’Intérieur (2)
Entre les soussignés :
[Nom du décorateur]
[Adresse du décorateur]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Et :
[Nom du client]
[Adresse du client]
[Numéro de téléphone]
[Ville], [Date]
Objet : Contrat de Décoration d’Intérieur – Suivi


Suite à notre premier contrat signé le [date du premier contrat], nous confirmons les détails suivants pour le suivi des travaux de décoration d’intérieur :
Rappel des travaux convenus :
Les travaux consistent en [détailler à nouveau les travaux, par exemple : peinture, installation de mobilier, aménagement d’espace, etc.].
Calendrier des travaux :
Les dates de travail sont convenues comme suit :
1. Début des travaux : [date de début].
2. Achèvement prévu : [date d’achèvement].
Règlement des paiements :
Il est convenu que le paiement du solde restant de [montant du solde] sera effectué à l’achèvement des travaux, selon les modalités suivantes :
[Détails concernant les modalités de paiement].
Responsabilités après les travaux :
Après l’achèvement des travaux, le décorateur s’engage à :
1. Effectuer une visite de contrôle avec le client.
2. Réaliser les ajustements éventuels dans un délai de [nombre de jours].
Nous vous remercions de votre confiance et restons à votre disposition pour toute question ou précision nécessaire.
Cordialement,
[Votre signature]
[Nom du décorateur]


Annexes :
  • Copie du contrat original
  • Plans actualisés des travaux

Modèle Contrat Décoration D'Intérieur