Modèle Contrat Copropriété Bateau

Vous trouverez ci-dessous deux options pour le Modèle de Contrat de Copropriété Bateau. Vous pouvez élaborer votre contrat en ligne ou télécharger un exemple de document que vous pourrez personnaliser selon vos exigences :

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Veuillez remplir le formulaire ci-dessous pour créer un Modèle de Contrat de Copropriété de Bateau. Tous les champs doivent être remplis afin que le contrat exprime clairement l’accord entre les parties. Nous vous guiderons à chaque étape avec des exemples d’informations.

Contrat de Copropriété de Bateau

1. Informations des Parties

2. Objet du Contrat

3. Description du Bateau

4. Part et Contributions Financières

5. Durée de la Copropriété

6. Obligations des Copropriétaires

7. Règlement de l’Utilisation du Bateau

8. Conditions de Résiliation

9. Confidentialité et Sécurité

10. Résolution des Conflits

11. Coordonnées de Contact

12. Déclarations et Signatures

Je certifie que les informations fournies sont exactes.

J’accepte de respecter toutes les conditions du contrat et de fournir des informations supplémentaires si nécessaire.

Date :

Signature du copropriétaire 1 :

Signature du copropriétaire 2 :

PDF

WORD

Vous trouverez ci-dessous deux exemples de Modèle Contrat Copropriété Bateau. Ces documents ont été élaborés à partir de sources fiables et peuvent vous être précieux pour la rédaction de votre propre contrat :

PDF 1 PDF 2

Modèle Contrat Copropriété Bateau (1)

Parties :
[Nom du propriétaire 1]
[Adresse du propriétaire 1]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]

[Nom du propriétaire 2]
[Adresse du propriétaire 2]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]

Objet :
Contrat de Copropriété concernant le bateau : [Nom ou description du bateau]

Fait à [Ville], le [Date]

Préambule :
Les parties soussignées souhaitent établir un contrat de copropriété pour le bateau susmentionné, afin de réguler les droits et obligations de chaque copropriétaire.

Détails de la Copropriété :
1. **Description du bateau :** [Détails du bateau : type, taille, numéro de coque, etc.]
2. **Répartition des parts :** [Détails sur la répartition des parts entre les copropriétaires, par exemple : 50% pour le propriétaire 1 et 50% pour le propriétaire 2.]
3. **Utilisation du bateau :** [Conditions d’utilisation, réservation, etc.]
4. **Dépenses communes :** [Description des dépenses communes : assurance, entretien, stationnement, etc.] et modalités de partage des coûts.

Droits et Obligations :
– Chaque copropriétaire s’engage à respecter les conditions d’utilisation du bateau.
– Les décisions concernant la copropriété doivent être prises à l’unanimité.
– Chaque copropriétaire doit contribuer aux frais communs selon les parts définies.

Durée du Contrat :
Le présent contrat prend effet à la date de signature et est valable pour une durée de [préciser la durée].

Résiliation :
Les parties peuvent résilier le contrat par consentement mutuel ou selon les conditions prévues ci-dessous : [préciser les conditions de résiliation].

Litiges :
En cas de désaccord, les parties s’engagent à tenter de résoudre le litige à l’amiable. À défaut, tout litige sera porté devant les tribunaux compétents de [Ville].

Fait en deux exemplaires, chaque partie reconnaissant avoir reçu un exemplaire du présent contrat.

Cordialement,
[Signature du propriétaire 1]
[Nom du propriétaire 1]

[Signature du propriétaire 2]
[Nom du propriétaire 2]

Annexes :

Copie des documents d’identité des copropriétaires
Documents relatifs au bateau (acte de propriété, assurance, etc.)

Modèle Contrat Copropriété Bateau (2)

Objet :
Contrat de Copropriété concernant le bateau : [Nom ou description du bateau]

Fait à [Ville], le [Date]

Préambule :
Les parties soussignées, désirant organiser la copropriété du bateau, conviennent des modalités suivantes.

Propriété et Partage :
1. **Description du bateau :** [Détails du bateau : type, taille, numéro de coque, etc.]
2. **Partage de propriété :** [Détails de la répartition des parts, par exemple : 60% pour le propriétaire 1 et 40% pour le propriétaire 2.]
3. **Utilisation :** [Modalités concernant l’utilisation du bateau, réservation, etc.]
4. **Partage des frais :** [Détails des frais associés et partages de coûts.]
5. **Dépenses supplémentaires :** [Conditions concernant des dépenses imprévues ou autres investissements nécessaires].

Engagements :
– Chaque copropriétaire s’engage à maintenir le bateau en bon état.
– Toute décision importante concernant le bateau doit être approuvée par tous les copropriétaires.

Période de Validité :
Le contrat est valide pour une période de [indiquer la durée], à renouveler selon l’accord des parties.

Résiliation :
Les modalités de résiliation sont les suivantes : [expliquer les conditions de résiliation].

Médiation des litiges :
En cas de conflit, les parties s’accorderont à chercher une solution via la médiation avant d’éventuelles actions judiciaires.

Signé en deux exemplaires, chaque partie ayant reçu un exemplaire original du présent contrat.

Cordialement,
[Signature du propriétaire 1]
[Nom du propriétaire 1]

[Signature du propriétaire 2]
[Nom du propriétaire 2]

Annexes :

Documentation d’identité des propriétaires
Preuves d’assurance et d’enregistrement du bateau