Modèle Contrat Agent Sportif

Vous trouverez ci-dessous deux alternatives pour le Modèle de Contrat Agent Sportif. Vous pouvez élaborer votre contrat en ligne ou télécharger un exemple de document afin de l’ajuster selon vos spécificités :

Elaborer en ligne Ouvrir Modèle

Veuillez remplir le formulaire ci-dessous pour créer un Modèle de Contrat Agent Sportif. Tous les champs doivent être remplis afin que le contrat exprime clairement les obligations et droits entre les parties. Nous vous guiderons à chaque étape avec des exemples d’informations.

Contrat Agent Sportif

1. Informations des Parties



2. Objet du Contrat

3. Description des Services de l’Agent

4. Rémunération de l’Agent

5. Durée du Contrat

6. Obligations des Parties

7. Conditions de Résiliation

8. Confidentialité des Informations

9. Règlement des Conflits

10. Coordonnées de Contact


11. Déclarations et Signatures




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WORD

Ci-dessous, vous trouverez deux exemples de Modèle de Contrat Agent Sportif. Ces exemples ont été créés à partir de références fiables et pourraient vous aider lors de l’élaboration de votre propre contrat :

PDF 1 PDF 2
Modèle Contrat Agent Sportif (1)
Entre :
[Nom de l’Agent]
[Adresse de l’Agent]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Et :
[Nom de l’Athlète]
[Adresse de l’Athlète]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
[Ville], [Date]
Objet : Contrat d’Agent Sportif


Entre les soussignés :
1. L’Agent, [Nom de l’Agent], désigné ci-après sous le terme « Agent ».
2. L’Athlète, [Nom de l’Athlète], désigné ci-après sous le terme « Athlète ».
Article 1 : Objet du Contrat
Le présent contrat a pour objet de définir les modalités de la représentation de l’Athlète par l’Agent dans le cadre de ses activités sportives.
Article 2 : Durée du Contrat
Le présent contrat est conclu pour une durée de [indiquez la durée, par exemple : un an], à compter de la date de signature.
Article 3 : Obligations de l’Agent
L’Agent s’engage à :
1. Représenter l’Athlète dans ses démarches professionnelles.
2. Négocier des contrats au profit de l’Athlète.
3. Fournir des conseils en matière de carrière.
4. Assurer la promotion de l’image de l’Athlète.
Article 4 : Obligations de l’Athlète
L’Athlète s’engage à :
1. Informer l’Agent de toutes les offres et opportunités.
2. Respecter les termes des contrats négociés par l’Agent.
3. Collaborer pleinement avec l’Agent pour le développement de sa carrière.
Article 5 : Rémunération de l’Agent
L’Agent percevra une commission de [indiquer le pourcentage] % sur tous les revenus générés par l’Athlète grâce à des contrats négociés par l’Agent.
Article 6 : Résiliation
Chaque partie peut résilier le présent contrat par lettre recommandée avec accusé de réception, moyennant un préavis de [indiquer la durée du préavis].
Fait en deux exemplaires, chacun reconnaissant avoir reçu un exemplaire du contrat.
En foi de quoi, les parties ont signé le présent contrat.
Cordialement,
[Votre signature]
[Nom de l’Agent]
[Votre signature]
[Nom de l’Athlète]


Annexes :
  • Copie de l’identité de l’Athlète
  • Documents nécessaires justifiant la carrière sportive de l’Athlète
Modèle Contrat Agent Sportif (2)
Entre :
[Nom de l’Agent]
[Adresse de l’Agent]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Et :
[Nom de l’Athlète]
[Adresse de l’Athlète]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
[Ville], [Date]
Objet : Contrat d’Agent Sportif – Amendement


Suite à la signature du contrat initial du [date de la signature précédente], il a été convenu entre les parties d’apporter les modifications suivantes :
1. Modification de la durée du contrat, désormais fixée à [nouvelle durée].
2. Révision du pourcentage de commission de l’Agent à [nouveau pourcentage] %.
Rappel des Obligations de l’Agent
L’Agent continuera à assurer la représentation de l’Athlète dans toutes ses activités sportives conformément aux termes établis ci-dessus.
Rappel des Obligations de l’Athlète
L’Athlète s’engage à continuer de fournir les informations nécessaires à l’Agent afin d’optimiser sa carrière sportive.
Validation de Amendement
Les modifications apportées au contrat feront l’objet d’une confirmation écrite par les deux parties.
En vous remerciant pour l’attention portée à ce document, je reste à votre disposition pour toute question éventuelle.
Cordialement,
[Votre signature]
[Nom de l’Agent]
[Votre signature]
[Nom de l’Athlète]


Annexes :
  • Copie de l’ancien contrat
  • Justificatif de l’évolution de carrière de l’Athlète

Modèle Contrat Agent Sportif