Modèle Suspension Contrat Travail

Créer mon contrat

Vous trouverez ci-dessous deux alternatives pour le Modèle de Suspension de Contrat de Travail. Que vous souhaitiez générer votre document en ligne ou télécharger un modèle que vous pouvez personnaliser selon vos exigences, nous avons ce qu’il vous faut :

Générer en ligne Ouvrir Modèle

Veuillez remplir le formulaire ci-dessous pour créer un Modèle de Suspension de Contrat de Travail. Tous les champs doivent être remplis afin que le document formalise clairement la suspension de la relation de travail entre les parties. Nous vous guiderons à chaque étape avec des exemples d’informations.

Suspension de Contrat de Travail

1. Informations des Parties



2. Objet de la Suspension

3. Durée de la Suspension

4. Motif de la Suspension

5. Obligations des Parties pendant la Suspension

6. Conditions de Reprise du Travail

7. Confidentialité et Protection des Données

8. Signature et Accord des Parties




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WORD

Voici deux exemples de Modèle de Suspension de Contrat de Travail. Ces documents ont été conçus à partir de sources fiables et peuvent vous être utiles pour rédiger votre propre modèle :

PDF 1 PDF 2
Modèle Suspension Contrat Travail (1)
Expéditeur :
[Nom de l’expéditeur]
[Adresse de l’expéditeur]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Destinataire :
[Nom et prénom du destinataire]
[Adresse du destinataire]
[Ville], [Date]
Objet : Demande de Suspension du Contrat de Travail


Cher(ère) [Nom du destinataire],
Par la présente, je souhaite solliciter la suspension de mon contrat de travail, établi le [date de début du contrat], en raison de [expliquer la raison de la suspension, par exemple : maladie, congé parental, raisons personnelles, etc.]. Ma situation actuelle ne me permet pas de continuer à exercer mes fonctions dans des conditions appropriées.
Informations concernant la suspension :
1. Durée de la suspension demandée : [indiquer la durée souhaitée, par exemple : 3 mois, 6 mois, etc.].
2. Date de début de la suspension : [indiquer la date].
Réglementation applicable :
Conformément à [mentionner la loi ou le règlement applicable, par exemple : le Code du Travail], j’ai le droit de demander une suspension de mon contrat dans les cas prévus par la législation. Je vous serais reconnaissant(e) de bien vouloir prendre en considération ma demande dans les plus brefs délais.
Confirmation de la Suspension :
Je vous prie de bien vouloir me confirmer par écrit l’acceptation de ma demande de suspension, ainsi que les modalités à suivre durant cette période.
Je vous remercie d’avance pour votre compréhension et votre bienveillance concernant cette demande délicate. Dans l’attente de votre réponse rapide, je vous prie d’agréer, [Nom du destinataire], l’expression de mes salutations distinguées.
Cordialement,
[Votre signature]
[Nom de l’expéditeur]


Annexes :
  • Certificat médical (si applicable)
  • Autres documents pertinents
Modèle Suspension Contrat Travail (2)
Expéditeur :
[Nom de l’expéditeur]
[Adresse de l’expéditeur]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Destinataire :
[Nom et prénom du destinataire]
[Adresse du destinataire]
[Ville], [Date]
Objet : Rappel – Demande de Suspension du Contrat de Travail


Cher(ère) [Nom du destinataire],
Je me permets de revenir vers vous suite à ma lettre de demande de suspension de mon contrat de travail datée du [date de la première demande]. N’ayant pas reçu de réponse, je tiens à m’assurer que ma demande a bien été reçue et prise en considération.
Rappel de ma Demande :
Je souhaite toujours procéder à la suspension de mon contrat de travail en raison de [préciser la raison]. Il est impératif pour moi de régler cette situation afin de préserver ma santé / ma vie personnelle.
Importance de la Réponse :
Je vous serais reconnaissant(e) de bien vouloir me tenir informé(e) des suites données à ma demande. La gestion de ma situation personnelle en dépend.
Je vous remercie pour votre attention particulière à cette question urgente. Je reste dans l’attente de votre réponse.
Cordialement,
[Votre signature]
[Nom de l’expéditeur]


Annexes :
  • Copie de la première demande de suspension
  • Preuve de l’expéditeur

Modèle Suspension Contrat Travail