Modèle Rupture Contrat Apprentissage

Vous trouverez ci-dessous deux possibilités pour le Modèle de Rupture de Contrat d’Apprentissage. Vous avez la possibilité de générer votre document en ligne ou de télécharger un modèle que vous pourrez personnaliser selon vos besoins :

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Veuillez remplir le formulaire ci-dessous pour créer un Modèle de Rupture de Contrat d’Apprentissage. Tous les champs doivent être remplis afin que la rupture du contrat soit clairement établie entre les parties. Nous vous guiderons à chaque étape avec des exemples d’informations.

Rupture de Contrat d’Apprentissage

1. Informations des Parties



2. Motif de la Rupture

3. Date de Rupture

4. Préavis

5. Obligation de Formation et Informations à Remettre

6. Remboursement des Frais (le cas échéant)

7. Restitution des Matériels

8. Confidentialité

9. Coordination pour la Rupture

10. Déclarations et Signatures




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WORD

Ci-dessous, vous trouverez deux exemples de Modèle de Rupture de Contrat d’Apprentissage. Ces documents ont été conçus à partir de sources fiables et pourraient vous guider dans l’élaboration de votre propre lettre de rupture :

PDF 1 PDF 2
Modèle Rupture Contrat Apprentissage (1)
Expéditeur :
[Nom de l’expéditeur]
[Adresse de l’expéditeur]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Destinataire :
[Nom de l’employeur ou de l’entreprise]
[Adresse de l’entreprise]
[Ville], [Date]
Objet : Rupture du Contrat d’Apprentissage


Monsieur/Madame [Nom du destinataire],
Par la présente, je vous informe de ma décision de mettre fin à mon contrat d’apprentissage, signé le [date de signature du contrat], au sein de [nom de l’entreprise]. Cette décision n’a pas été facile à prendre, mais elle est motivée par [expliquer brièvement la raison, par exemple : un manque de motivation, des difficultés personnelles, des problèmes de compatibilité, etc.].
Motifs de la rupture :
[1. Détails sur les raisons spécifiques ayant conduit à cette décision.
2. Éventuelles discussions précédentes concernant des problèmes ou des préoccupations.]
Conformité aux procédures :
Je m’engage à respecter la période de préavis stipulée dans notre contrat, qui est de [durée du préavis]. Je suis également disposé(e) à vous aider dans la transition de cette rupture.
Demande de confirmation :
J’apprécierais une confirmation écrite de la prise en charge de cette demande de rupture ainsi que de la date de fin effective de mon contrat.
Je vous remercie pour l’opportunité que vous m’avez offerte pendant cette période d’apprentissage, malgré les circonstances ayant conduit à cette décision. Je reste à votre disposition pour toute discussion concernant cette rupture.
Cordialement,
[Votre signature]
[Nom de l’expéditeur]


Annexes :
  • Copie du contrat d’apprentissage
  • Documents pertinents liés à la rupture
Modèle Rupture Contrat Apprentissage (2)
Expéditeur :
[Nom de l’expéditeur]
[Adresse de l’expéditeur]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Destinataire :
[Nom de l’employeur ou de l’entreprise]
[Adresse de l’entreprise]
[Ville], [Date]
Objet : Demande de Résiliation Anticipée du Contrat d’Apprentissage


Monsieur/Madame [Nom du destinataire],
Je me permets de vous écrire afin de formaliser ma demande de résiliation anticipée de mon contrat d’apprentissage en raison de [décrire les circonstances justifiant la résiliation anticipée, par exemple : nouvelles opportunités, difficultés personnelles, changement de situation, etc.].
Rappel des engagements :
Je comprends qu’une résiliation anticipée peut avoir des conséquences, et je m’engage à fournir toute la documentation requise ainsi qu’à respecter les protocoles établis.
Préavis :
Conformément à notre contrat, je souhaite respecter [mentionner la durée précise du préavis] et je suis prêt(e) à participer à la transition jusqu’à la date convenue.
Demande de Dissolution Officielle :
Je vous prie d’accepter cette lettre comme ma demande officielle pour la résiliation de notre accord. Je vous serais reconnaissant(e) de m’informer des étapes suivantes à suivre.
Je vous remercie pour votre compréhension et j’espère que nous pourrons finaliser cette procédure dans les meilleures conditions possibles.
Cordialement,
[Votre signature]
[Nom de l’expéditeur]


Annexes :
  • Preuve de la situation justifiant la résiliation
  • Un exemplaire de l’accord d’apprentissage

Modèle Rupture Contrat Apprentissage