Modèle De Contrat Occasionnel Assmat

Créer mon contrat

Dans cette section, vous découvrirez deux possibilités pour le Modèle De Contrat Occasionnel Assmat. Vous avez l’option de concevoir votre contrat directement en ligne ou de télécharger un modèle de document que vous pourrez personnaliser selon vos exigences :

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Veuillez remplir le formulaire ci-dessous pour créer un Modèle de Contrat Occasionnel Assmat. Tous les champs doivent être remplis afin que le contrat exprime clairement l’accord entre les parties. Nous vous guiderons à chaque étape avec des exemples d’informations.

Contrat Occasionnel Assmat

1. Informations des Parties



2. Objet du Contrat

3. Description des Services

4. Tarif et Conditions de Paiement

5. Dates et Heures de Garde



6. Obligations des Parties

7. Conditions de Résiliation

8. Confidentialité et Sécurité

9. Assurance

10. Coordonnées de Contact


11. Déclarations et Signatures




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WORD

Voici deux exemples de Modèle De Contrat Occasionnel Assmat. Ces modèles ont été conçus à partir de sources fiables et peuvent vous aider à rédiger votre propre contrat :

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Modèle De Contrat Occasionnel Assmat (1)
Entre :
[Nom de l’assistante maternelle]
[Adresse de l’assistante maternelle]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Et :
[Nom du parent]
[Adresse du parent]
[Ville], [Date]
Objet : Contrat occasionnel d’accueil


Le présent contrat est établi entre les parties mentionnées ci-dessus pour la garde occasionnelle de l’enfant [Nom de l’enfant] né le [date de naissance de l’enfant].
1. Durée de l’accueil :
L’accueil de l’enfant se fera pour les dates suivantes : [indiquer les dates et heures].
2. Lieu de garde :
L’accueil aura lieu à l’adresse suivante : [adresse de l’assistante maternelle].
3. Rémunération :
La rémunération pour la garde occasionnelle sera de [montant] € par heure, payable à la fin de chaque journée d’accueil ou selon un autre accord convenu.
4. Congés et absences :
L’assistante maternelle s’engage à informer le parent en cas d’absence, et le parent s’engage à évoquer les éventuelles demandes de congés à l’assistante maternelle.
5. Engagements des parties :
Les deux parties s’engagent à respecter les règles de sécurité et de bien-être de l’enfant, à informer l’autre de tout problème ou imprévu.
6. Résiliation :
Le présent contrat peut être résilié par l’une ou l’autre des parties avec un préavis de [indiquer le nombre de jours] jours.
Fait en deux exemplaires, un pour chaque partie.
Cordialement,
[Signature de l’assistante maternelle]
[Nom de l’assistante maternelle]

[Signature du parent]
[Nom du parent]
Modèle De Contrat Occasionnel Assmat (2)
Entre :
[Nom de l’assistante maternelle]
[Adresse de l’assistante maternelle]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Et :
[Nom du parent]
[Adresse du parent]
[Ville], [Date]
Objet : Contrat occasionnel d’accueil – Suivi


Le présent contrat fait suite à nos échanges précédents concernant l’accueil de l’enfant [Nom de l’enfant] pour les dates indiquées ci-dessus.
Récapitulatif de l’accueil :
Concernant l’accueil de l’enfant, nous avons convenu des points suivants :
1. Dates et heures :
L’accueil se déroulera du [date de début] au [date de fin], de [heure de début] à [heure de fin].
2. Lieu de garde :
L’accueil aura lieu à [adresse de l’assistante maternelle].
3. Conditions de paiement :
Le montant total à régler sera de [montant total] €, payé [modalités de paiement].
4. Engagements :
Chacune des parties s’engage à respecter les engagements pris dans le contrat initial, notamment en matière de communication et de sécurité de l’enfant.
5. Modifications :
Toute modification des termes de ce contrat devra être convenue par écrit entre les deux parties.
Je reste à votre disposition pour tout complément d’information et vous remercie de votre confiance.
Cordialement,
[Signature de l’assistante maternelle]
[Nom de l’assistante maternelle]

[Signature du parent]
[Nom du parent]

Modèle De Contrat Occasionnel Assmat