Modèle De Contrat De Travail Occasionnel

Vous avez la possibilité de choisir entre deux alternatives pour le Modèle de Contrat De Travail Occasionnel. Vous pouvez élaborer votre contrat en ligne ou bien télécharger un modèle de document que vous pourrez personnaliser selon vos exigences :


Veuillez remplir le formulaire ci-dessous pour créer un Modèle de Contrat de Travail Occasionnel. Tous les champs doivent être remplis afin que le contrat exprime clairement l’accord entre les parties. Nous vous guiderons à chaque étape avec des exemples d’informations.

Contrat de Travail Occasionnel

1. Informations des Parties



2. Objet du Contrat

3. Description des Travaux

4. Rémunération et Conditions de Paiement

5. Durée du Contrat

6. Obligations des Parties

7. Conditions de Résiliation

8. Confidentialité et Protection des Données

9. Conditions de Travail

10. Coordonnées de Contact


11. Déclarations et Signatures





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WORD

Vous trouverez ci-dessous deux exemples de Modèles de Contrat de Travail Occasionnel. Ces documents ont été conçus à partir de sources fiables et pourront vous aider dans la rédaction de votre propre contrat :


Modèle De Contrat De Travail Occasionnel (1)
Employeur :
[Nom de l’employeur]
[Adresse de l’employeur]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Employé :
[Nom et prénom de l’employé]
[Adresse de l’employé]
[Ville], [Date]
Objet : Contrat de Travail Occasionnel


Entre les soussignés :
1. L’Employeur : [Nom de l’employeur], agissant en qualité d’employeur, ci-après dénommé « l’Employeur ».
2. L’Employé : [Nom de l’employé], ci-après dénommé « l’Employé ».

Préambule :
L’Employeur souhaite recruter l’Employé en tant que travailleur occasionnel pour une durée limitée dans le cadre de [préciser l’activité ou le projet].

Article 1 : Objet du Contrat
Le présent contrat a pour objet de définir les conditions de travail de l’Employé dans le cadre d’une mission occasionnelle, qui se déroulera du [date de début] au [date de fin].

Article 2 : Durée de Travail
L’Employé travaillera un total de [nombre d’heures] heures réparties sur [nombre de jours] jours, selon le planning élaboré par l’Employeur.

Article 3 : Rémunération
L’Employé percevra une rémunération de [montant] par heure, payable à la fin de chaque période de travail.

Article 4 : Obligations de l’Employé
L’Employé s’engage à respecter les règles de l’entreprise, à exécuter son travail avec diligence et à se conformer aux instructions de l’Employeur.

Article 5 : Résiliation du Contrat
Le présent contrat pourra être résilié à tout moment par l’une ou l’autre des parties, sous réserve d’un préavis de [durée de préavis] jours.

Article 6 : Confidentialité
L’Employé s’engage à garder confidentielles toutes les informations relatives à l’Employeur et à son activité, même après la cessation de ce contrat.

Article 7 : Droit Applicable
Le présent contrat est régi par le droit français.

Fait en double exemplaire, à [lieu], le [date].

Pour l’Employeur,
[Nom et signature de l’employeur]
Pour l’Employé,
[Nom et signature de l’employé]

Modèle De Contrat De Travail Occasionnel (2)
Employeur :
[Nom de l’employeur]
[Adresse de l’employeur]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Employé :
[Nom et prénom de l’employé]
[Adresse de l’employé]
[Ville], [Date]
Objet : Modification du Contrat de Travail Occasionnel


Suite à notre collaboration, nous avons convenu de modifier certains termes de notre contrat de travail occasionnel établi le [date du contrat initial].

Modification 1 : Durée de Travail
La durée de travail sera modifiée pour inclure [nouvelle durée ou modification spécifique].

Modification 2 : Rémunération
La rémunération sera ajustée à [nouveau montant] par heure, prenant effet à partir du [date d’effet].

Maintenance des autres clauses
Toutes les autres clauses du contrat initial demeurent inchangées et pleinement applicables.

Fait en double exemplaire, à [lieu], le [date].

Pour l’Employeur,
[Nom et signature de l’employeur]
Pour l’Employé,
[Nom et signature de l’employé]


Modèle De Contrat De Travail Occasionnel