Voici deux options pour le Modèle de Contrat de Production Audiovisuelle. Vous pouvez rédiger votre contrat en ligne ou télécharger un modèle que vous pourrez personnaliser selon vos besoins : Veuillez remplir le formulaire ci-dessous pour créer un Modèle de Contrat de Production Audiovisuelle. Tous les champs doivent être remplis afin que le contrat exprime clairement l’accord entre les parties. Nous vous guiderons à chaque étape avec des exemples d’informations. Contrat de Production Audiovisuelle 1. Informations des Parties 2. Objet du Contrat 3. Description des Services 4. Budget et Conditions de Paiement 5. Durée du Projet 6. Obligations des Parties 7. Propriété Intellectuelle 8. Conditions de Résiliation 9. Confidentialité 10. Résolution des Conflits 11. Coordonnées de Contact 12. Déclarations et Signatures Découvrez ci-dessous deux exemples de Modèle De Contrat De Production Audiovisuelle. Ces documents ont été créés à partir de sources fiables et pourraient vous être précieux lors de l’élaboration de votre propre contrat :
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[Nom de la société de production]
[Adresse de la société de production]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
[Nom du client]
[Adresse du client]
[Date de la signature]
Le projet implique la création d’un [film, documentaire, publicité, etc.] qui sera réalisé au [lieu de tournage].
Le présent contrat prend effet à partir de [date de début] et se terminera le [date de fin], sauf résiliation anticipée.
a) Fournir les équipements nécessaires à la production.
b) Engager un personnel qualifié pour le tournage et la post-production.
c) Respecter le calendrier de production convenu.
a) Fournir toutes les informations nécessaires concernant le projet.
b) S’acquitter des paiements convenus en temps voulu.
c) Collaborer avec la société de production durant toutes les phases de la production.
La rémunération totale pour le projet s’élève à [montant] payable comme suit : [détails des paiements].
Les droits d’auteur du projet final seront détenus par [indiquez qui va détenir les droits].
Les parties s’engagent à ne pas divulguer d’informations confidentielles liées au projet sans le consentement de l’autre partie.
Le contrat peut être résilié par l’une ou l’autre partie en cas de non-respect des obligations contractuelles par l’autre partie.
En témoignage de leur accord, les parties ont signé ce contrat.
[Signature de la société]
[Nom et fonction représentant de la société]
[Signature du client]
[Nom du client]
[Nom de la société de production]
[Adresse de la société de production]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
[Nom du partenaire/financeur]
[Adresse du partenaire/financeur]
[Date de la signature]
Le projet consiste en la production de [type de contenu] et sera tourné à [lieu de tournage].
Le partenaire s’engage à financer [montant ou pourcentage] du budget total de production, qui s’élève à [budget total].
Les droits de diffusion et d’exploitation du projet seront partagés comme suit : [détails de la répartition des droits].
La société de production fournira des rapports financiers réguliers au partenaire en ce qui concerne l’utilisation des fonds et l’état d’avancement du projet.
Les deux parties s’engagent à collaborer sur les activités de promotion et de marketing du projet, y compris [spécificités sur la promotion].
Le présent contrat peut être résilié pour des motifs justifiés par l’une ou l’autre des parties, sous réserve d’un préavis de [nombre de jours] jours.
Les signataires confirment leur accord avec les conditions énoncées ci-dessus.
[Signature de la société de production]
[Nom et fonction représentant de la société de production]
[Signature du partenaire]
[Nom et fonction du partenaire]
