Modèle Contrat Mandataire Assurance

Vous trouverez ci-dessous deux options pour le Modèle de Contrat Mandataire Assurance. Vous avez la possibilité de générer votre contrat en ligne ou de télécharger un exemple de document que vous pourrez personnaliser selon vos exigences :

Générer en ligne Ouvrir Modèle

Veuillez remplir le formulaire ci-dessous pour créer un Modèle de Contrat Mandataire Assurance. Tous les champs doivent être remplis afin que le contrat exprime clairement l’accord entre les parties. Nous vous guiderons à chaque étape avec des exemples d’informations.

Contrat Mandataire Assurance

1. Informations des Parties



2. Objet du Contrat

3. Description des Services

4. Rémunération et Conditions de Paiement

5. Durée du Contrat

6. Obligations des Parties

7. Conditions de Résiliation

8. Confidentialité et Protection des Données

9. Résolution des Conflits

10. Coordonnées de Contact


11. Déclarations et Signatures




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Voici deux exemples de Modèle Contrat Mandataire Assurance. Ces modèles ont été créés en utilisant des sources de confiance et pourraient vous assister dans la rédaction de votre propre contrat :

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Modèle Contrat Mandataire Assurance (1)
Parties au contrat :
[Nom du mandataire]
[Adresse du mandataire]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Assureur :
[Nom de l’assureur]
[Adresse de l’assureur]
[Ville], [Date]
Objet : Contrat de Mandataire d’Assurance


Entre les soussignés :
Le mandataire, ci-après désigné « Mandataire », et l’Assureur, ci-après désigné « Assureur », il a été convenu ce qui suit :
Article 1 : Objet du contrat
Le présent contrat a pour objet de définir les modalités selon lesquelles le Mandataire propose et gère des contrats d’assurance pour le compte de l’Assureur.
Article 2 : Obligations du Mandataire
Le Mandataire s’engage à :
1. Promouvoir les produits d’assurance de l’Assureur.
2. Respecter les lois et règlements en vigueur en matière d’assurance.
3. Fournir des informations précises et complètes aux clients.
Article 3 : Rémunération
Le Mandataire sera rémunéré par une commission calculée sur les primes d’assurance souscrites par ses clients, selon les modalités suivantes : [détails de la commission].
Article 4 : Durée du contrat
Le présent contrat est conclu pour une durée de [durée en mois/années], renouvelable par tacite reconduction sauf résiliation par l’une des parties.
Article 5 : Résiliation
Chaque partie peut résilier le contrat sous réserve d’un préavis écrit de [nombre de jours] jours, notifié par lettre recommandée.
Article 6 : Confidentialité
Le Mandataire s’engage à préserver la confidentialité des informations reçues de l’Assureur et à ne pas les divulguer sans autorisation préalable.
Fait à [lieu], le [date].
Pour le Mandataire,
[Signature]
[Nom du mandataire]
Pour l’Assureur,
[Signature]
[Nom du représentant de l’assureur]


Annexes :
  • Copie de l’immatriculation du Mandataire
  • Conditions générales des produits d’assurance
Modèle Contrat Mandataire Assurance (2)
Parties au contrat :
[Nom du mandataire]
[Adresse du mandataire]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Assureur :
[Nom de l’assureur]
[Adresse de l’assureur]
[Ville], [Date]
Objet : Contrat de Mandataire d’Assurance – Suivi


En référence à notre précédent contrat signé le [date du contrat précédent], nous souhaitons apporter des modifications concernant les termes de notre collaboration.
Modifications proposées :
1. Changement de la commission à [nouveau pourcentage].
2. Étendre la durée du contrat à [nouvelle durée].
3. Intégration de nouvelles responsabilités pour le Mandataire : [détails].
Confirmation de l’acceptation des modifications :
Nous demandons au Mandataire de confirmer ces modifications par écrit dans un délai de [nombre de jours] jours à compter de la réception de ce document.
Dans l’attente de votre réponse rapide, nous restons à votre disposition pour toute question éventuelle.
Cordialement,
[Votre signature]
[Nom de l’assureur]


Annexes :
  • Copie du contrat initial
  • Documentation sur les produits d’assurance modifiés

Modèle Contrat Mandataire Assurance