Modèle Contrat De Prêt Personnel

Dans cette section, vous trouverez deux alternatives pour le Modèle Contrat De Prêt Personnel. Vous avez la possibilité de rédiger votre contrat directement en ligne ou de télécharger un modèle que vous pourrez personnaliser selon vos spécifications :

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Veuillez remplir le formulaire ci-dessous pour créer un Modèle de Contrat de Prêt Personnel. Tous les champs doivent être remplis afin que le contrat reflète clairement l’accord entre les parties. Nous vous guiderons à chaque étape avec des exemples d’informations.

Contrat de Prêt Personnel

1. Informations des Parties



2. Objet du Contrat

3. Montant et Conditions du Prêt


4. Mode de Remboursement

5. Durée du Prêt

6. Obligations de l’Emprunteur

7. Garanties

8. Conditions de Résiliation

9. Confidentialité et Protection des Données

10. Résolution des Conflits

11. Coordonnées de Contact


12. Déclarations et Signatures




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WORD

Vous trouverez ci-dessous deux exemples de Modèle de Contrat De Prêt Personnel. Ces documents ont été conçus à partir de sources fiables et pourraient vous être utiles pour la rédaction de votre propre contrat :

PDF 1 PDF 2
Modèle Contrat De Prêt Personnel (1)
Prêteur :
[Nom du prêteur]
[Adresse du prêteur]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Emprunteur :
[Nom et prénom de l’emprunteur]
[Adresse de l’emprunteur]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
[Ville], [Date]
Objet : Contrat de Prêt Personnel


Entre les soussignés :
Le Prêteur : [Nom du prêteur], ayant son siège social à [Adresse], ci-après dénommé « le Prêteur ».
Et l’Emprunteur : [Nom de l’emprunteur], résidant à [Adresse], ci-après dénommé « l’Emprunteur ».
Il a été convenu ce qui suit :
Article 1 : Montant du Prêt
Le Prêteur accorde à l’Emprunteur un prêt personnel d’un montant de [Montant du prêt] euros.
Article 2 : Durée du Prêt
La durée du prêt est fixée à [Durée du prêt] mois, commençant à partir de la date de signature du présent contrat.
Article 3 : Taux d’Intérêt
Le prêt sera soumis à un taux d’intérêt de [Taux d’intérêt] % par an, calculé sur le montant du capital restant dû.
Article 4 : Remboursement
L’Emprunteur s’engage à rembourser le capital et les intérêts selon un échéancier de paiements mensuels de [Montant des mensualités] euros, à payer le [Date de paiement] de chaque mois.
Article 5 : Garanties
L’Emprunteur s’engage à fournir les garanties suivantes à titre de sécurité : [Description des garanties, si applicable].
Article 6 : Droit de Rétractation
Conformément à la législation en vigueur, l’Emprunteur dispose d’un droit de rétractation de 14 jours à compter de la signature du présent contrat, sans motif.
Article 7 : Divers
Toute modification du présent contrat devra être faite par écrit et signée par les deux parties.
Fait à [Ville], le [Date].
En foi de quoi, les parties ont signé le présent contrat en deux exemplaires.
Le Prêteur,
[Signature du prêteur]
[Nom et titre]
L’Emprunteur,
[Signature de l’emprunteur]
[Nom de l’emprunteur]


Annexes :
  • Copie d’identité de l’emprunteur
  • Justificatif de domicile
  • Synthèse des revenus de l’emprunteur
Modèle Contrat De Prêt Personnel (2)
Prêteur :
[Nom du prêteur]
[Adresse du prêteur]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Emprunteur :
[Nom et prénom de l’emprunteur]
[Adresse de l’emprunteur]
[Ville], [Date]
Objet : Contrat de Prêt Personnel – État des Lieux


Je soussigné(e), [Nom de l’emprunteur], reconnais avoir reçu un prêt personnel de [Montant du prêt] euros de la part de [Nom du prêteur], conformément aux termes précédemment établis dans le contrat signé. Je confirme que les conditions de remboursement et d’intérêt sont bien comprises.
Rappel des Conditions :
Montant du prêt : [Montant du prêt] euros.
Taux d’intérêt : [Taux d’intérêt] % par an.
Durée : [Durée du prêt] mois.
Échéancier de Remboursement :
Je m’engage à respecter l’échéancier de remboursement convenu, avec paiement le [Date de paiement] de chaque mois.
Réclamations et Litiges :
En cas de réclamation, je m’engage à contacter le Prêteur à l’adresse mentionnée ci-dessus avant d’entreprendre toute procédure légale.
Fait à [Ville], le [Date].
Signature de l’Emprunteur,
[Signature de l’emprunteur]


Annexes :
  • Copie de la première version du contrat
  • Preuves de paiement antérieures, si applicable

Modèle Contrat De Prêt Personnel