Vous trouverez ci-dessous deux options pour le Modèle de Contrat De Collaboration Libérale. Vous avez la possibilité de créer votre contrat directement en ligne ou de télécharger un modèle préétabli que vous pourrez personnaliser selon vos besoins : Veuillez remplir le formulaire ci-dessous pour créer un Modèle de Contrat de Collaboration Libérale. Tous les champs doivent être remplis afin que le contrat reflète clairement l’accord entre les parties. Nous vous guiderons à chaque étape avec des exemples d’informations. Contrat de Collaboration Libérale 1. Informations des Parties 2. Objet du Contrat 3. Description des Services 4. Rémunération et Modalités de Paiement 5. Durée du Contrat 6. Obligations des Parties 7. Conditions de Résiliation 8. Confidentialité 9. Propriété Intellectuelle 10. Responsabilité 11. Coordonnées de Contact 12. Déclarations et Signatures Vous trouverez ci-dessous deux exemples de Modèle Contrat de Collaboration Libérale. Ces documents ont été soigneusement élaborés et pourraient s’avérer précieux lors de la rédaction de votre propre contrat :
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[Nom de la première partie]
[Adresse de la première partie]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
[Nom de la deuxième partie]
[Adresse de la deuxième partie]
Le présent contrat a pour objet de définir les conditions de collaboration entre [Nom de la première partie] et [Nom de la deuxième partie] dans le cadre de [préciser le domaine de collaboration, par exemple : les soins médicaux, le conseil juridique, etc.].
Le présent contrat est conclu pour une durée de [préciser la durée, par exemple : un an], à compter de la date de signature. Il pourra être renouvelé par tacite reconduction sauf avis contraire d’une des parties, donné par lettre recommandée avec accusé de réception [prévoir un délai, par exemple : trois mois avant la fin du contrat].
[Décrire les obligations de chaque partie, par exemple : respect des horaires, qualification professionnelle, etc.]
La rémunération due à [Nom de la première partie / Nom de la deuxième partie] pour ses services s’élève à [indiquer le montant ou le mode de calcul de la rémunération].
Les parties s’engagent à garder confidentielles toutes les informations auxquelles elles pourraient avoir accès dans le cadre de la collaboration.
Chaque partie pourra résilier le contrat, à tout moment, en cas de manquement grave aux obligations résultant du présent contrat, après mise en demeure restée sans effet pendant [indiquer un délai, par exemple : quinze jours].
Les parties s’engagent à tenter de résoudre amiablement tout litige pouvant surgir à l’occasion de l’exécution de ce contrat. À défaut, le litige sera soumis aux tribunaux compétents.
[Votre signature]
[Nom de la première partie]
[Votre signature]
[Nom de la deuxième partie]
[Nom de la première partie]
[Adresse de la première partie]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
[Nom de la deuxième partie]
[Adresse de la deuxième partie]
Je souhaite m’assurer que nous restons en accord sur [rappel des conditions spécifiques ou modifications apportées, par exemple : horaires, tarifs, etc.]. Il est essentiel pour moi que toutes les parties soient alignées sur ces éléments pour assurer une coopération efficace.
Je propose que nous planifions une réunion de feedback régulière afin d’évaluer notre collaboration et d’apporter les ajustements nécessaires si besoin.
Merci de bien vouloir confirmer la bonne réception de ce rappel et votre engagement sur les termes énoncés dans notre contrat.
[Votre signature]
[Nom de la première partie]
[Votre signature]
[Nom de la deuxième partie]
