Modèle Contrat Adulte-Relais

Vous trouverez ci-dessous deux possibilités pour le Modèle de Contrat Adulte-Relais. Vous avez la possibilité de réaliser votre contrat en ligne ou de télécharger un modèle de document que vous pourrez personnaliser selon vos besoins :


Veuillez remplir le formulaire ci-dessous pour créer un Modèle de Contrat Adulte-Relais. Tous les champs doivent être remplis afin que le contrat reflète correctement l’accord entre les parties. Nous vous guiderons à chaque stade avec des exemples d’informations.

Contrat Adulte-Relais

1. Informations des Parties



2. Objet du Contrat

3. Description des Missions

4. Tarifs et Conditions de Paiement

5. Durée du Contrat

6. Obligations des Parties

7. Conditions de Résiliation

8. Confidentialité et Protection des Données

9. Résolution des Conflits

10. Coordonnées de Contact


11. Déclarations et Signatures





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WORD

Voici deux exemples de Modèle Contrat Adulte-Relais que vous pouvez consulter. Ces documents ont été élaborés à partir de sources fiables et pourraient vous aider dans la rédaction de votre propre contrat :


Modèle Contrat Adulte-Relais (1)
Contrat entre :
[Nom de l’employeur]
[Adresse de l’employeur]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Et :
[Nom et prénom du salarié]
[Adresse du salarié]
[Numéro de téléphone]
Fait à : [Ville], [Date]
Objet : Contrat Adulte-Relais


Entre les soussignés, il a été convenu ce qui suit :
Article 1 : Nature du contrat
Le présent contrat est un contrat à durée déterminée (CDD) de type Adulte-Relais, coordonné par l'[Organisme ou Institution appropriée]. Le salarié sera embauché en tant que [titre du poste], sous la responsabilité de [Nom du responsable].
Article 2 : Durée du contrat
Le contrat commence le [date de début] et se termine le [date de fin] sauf résiliation anticipée selon les dispositions prévues dans le présent contrat.
Article 3 : Missions
Le salarié exercera les missions suivantes :
1. [Mission principale 1]
2. [Mission principale 2]
3. [Mission principale 3]
Par ailleurs, le salarié devra respecter les règles de sécurité et de fonctionnement de l’établissement.
Article 4 : Rémunération
Le salarié percevra une rémunération brute de [montant] euros par mois, payable à terme échu, conformément aux dispositions légales en vigueur. Des primes éventuelles pourront être accordées sous réserve de la performance.
Article 5 : Congés
Le salarié a droit à [nombre] jours de congés payés par an, calculés selon la législation en vigueur. La prise de congés doit être demandée et validée par l’employeur.
Article 6 : Résiliation
Le contrat pourra être résilié par l’une ou l’autre des parties moyennant un préavis de [nombre] jours, sauf en cas de faute grave.
Article 7 : Dispositions diverses
Le présent contrat est soumis à la législation en vigueur relative au travail et à la protection des travailleurs. Toute modification devra être convenue par écrit entre les parties.
Fait en double exemplaire, un pour chaque partie.
Pour l’employeur,
[Nom et signature]


Pour le salarié,
[Nom et signature]


Annexes :
  • Photocopie de pièce d’identité
  • RIB
  • Contrat de travail d’Adulte-Relais
Modèle Contrat Adulte-Relais (2)
Contrat entre :
[Nom de l’employeur]
[Adresse de l’employeur]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Et :
[Nom et prénom du salarié]
[Adresse du salarié]
Fait à : [Ville], [Date]
Objet : Contrat Adulte-Relais – Suivi


Préambule : Ce document est la suite du contrat initial signé le [date de signature du premier contrat]. Il est à préciser que certaines conditions peuvent avoir changé.
Article 1 : Modifications de missions
Des modifications dans la nature des missions confiées sont mises en place, notamment :
1. [Nouvelle mission 1]
2. [Nouvelle mission 2].
Article 2 : Ajustement de la rémunération
Suite à une révision de la politique salariale, la nouvelle rémunération est fixée à [nouveau montant] euros.
Article 3 : Congés supplémentaires
Le salarié a également la possibilité de bénéficier de [nombre] jours supplémentaires de congés sous certaines conditions, à définir avec l’employeur.
Article 4 : Dispositions finales
Ce contrat reste sous toute réserve des dispositions légales en vigueur, et peut être sujet à renégociation dans le cadre d’un communiqué d’évolution des conditions de travail.
Je, soussigné(e), accepte les termes de ce contrat de suite et m’engage à respecter les obligations qui en découlent.
Fait en double exemplaire, un pour chaque partie.
Pour l’employeur,
[Nom et signature]


Pour le salarié,
[Nom et signature]


Annexes :
  • Ajout de pièces justificatives
  • Lettre de mise à jour de contrat


Modèle Contrat Adulte-Relais