Contrat De Gérance-Mandat Modèle

Vous trouverez ci-dessous deux possibilités pour le Modèle de Contrat de Gérance-Mandat. Vous pouvez élaborer votre contrat directement en ligne ou télécharger un exemple de document que vous pourrez personnaliser selon vos exigences :

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Veuillez remplir le formulaire ci-dessous pour créer un Modèle de Contrat de Gérance-Mandat. Tous les champs doivent être remplis afin que le contrat reflète clairement l’accord entre les parties. Nous vous guiderons à chaque étape avec des exemples d’informations.

Contrat de Gérance-Mandat

1. Informations des Parties



2. Objet du Contrat

3. Description des Services

4. Tarif et Conditions de Paiement

5. Durée du Contrat

6. Obligations des Parties

7. Conditions de Résiliation

8. Confidentialité et Sécurité

9. Résolution des Conflits

10. Coordonnées de Contact


11. Déclarations et Signatures




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WORD

Voici deux exemples de Contrat de Gérance-Mandat Modèle. Ces documents sont conçus à partir de sources fiables et peuvent vous être utiles pour rédiger votre propre contrat :

PDF 1 PDF 2
Modèle Contrat De Gérance-Mandat (1)
Entre :
[Nom de la société gérante]
[Adresse de la société gérante]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Et :
[Nom du mandataire]
[Adresse du mandataire]
[Numéro de téléphone]
[Ville], [Date]
Objet : Contrat de Gérance-Mandat


Nous, [Nom de la société gérante], représentée par [Nom du représentant], et [Nom du mandataire], avons convenu de ce qui suit :
Article 1 – Objet du contrat :
Le présent contrat a pour objet de définir les relations de gérance et les obligations du mandataire dans la gestion de [préciser l’entité ou le projet concerné].
Article 2 – Durée :
Le présent contrat est conclu pour une durée de [préciser la durée, par exemple : un an] à compter de la date de signature.
Article 3 – Rémunération :
Le mandataire percevra une rémunération de [préciser le montant ou le pourcentage] sur les revenus générés par [préciser les sources de revenus].
Article 4 – Obligations du mandataire :
Le mandataire s’engage à :
1. Gérer de manière transparente toutes les opérations.
2. Informer régulièrement la société gérante des avancées.
3. Respecter les lois et règlements en vigueur.
Article 5 – Résiliation :
Le contrat peut être résilié par l’une ou l’autre des parties avec un préavis de [préciser la durée de préavis, par exemple : 30 jours] en cas de non-respect des obligations.
Article 6 – Confidentialité :
Le mandataire s’engage à garder confidentielles toutes les informations concernant la société gérante et le projet.
Fait en double exemplaire, à [lieu de signature], le [date de signature].
Pour la société gérante,
[Signature]
[Nom et titre]
Pour le mandataire,
[Signature]
[Nom]


Annexes :
  • Copie des statuts de la société gérante
  • Preuve d’identité du mandataire
Modèle Contrat De Gérance-Mandat (2)
Entre :
[Nom de la société gérante]
[Adresse de la société gérante]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Et :
[Nom du mandataire]
[Adresse du mandataire]
[Ville], [Date]
Objet : Modifications du Contrat de Gérance-Mandat


Suite au contrat signé le [date du premier contrat], nous convenons des modifications suivantes :
Article 1 – Modifications des Obligations :
Le mandataire accepte de [décrire toute nouvelle obligation ou modification].
Article 2 – Rémunération révisée :
La rémunération sera augmentée à [nouvelle rémunération] en raison de [justification de l’augmentation].
Article 3 – Période d’Essai :
Nous convenons d’une période d’essai de [préciser la durée] durant laquelle le contrat pourra être résilié sans préavis.
Article 4 – Engagements supplémentaires :
Le mandataire s’engage à [décrire les engagements supplémentaires].
Le présent avenant est fait en deux exemplaires, chacun ayant une valeur juridique.
Pour la société gérante,
[Signature]
[Nom et titre]
Pour le mandataire,
[Signature]
[Nom]


Annexes :
  • Nouvelle preuve d’identité du mandataire
  • Documents supplémentaires justifiant les modifications

Contrat De Gérance-Mandat Modèle