Vous trouverez ci-dessous deux options pour le Modèle de Contrat de Contractant Général. Vous avez la possibilité de rédiger votre contrat en ligne ou de télécharger un exemple de document afin de l’adapter selon vos besoins : Veuillez remplir le formulaire ci-dessous pour créer un Modèle de Contrat de Contractant Général. Tous les champs doivent être remplis afin que le contrat exprime clairement l’accord entre les parties. Nous vous guiderons à chaque étape avec des exemples d’informations. Contrat de Contractant Général 1. Informations des Parties 2. Objet du Contrat 3. Description des Travaux 4. Tarif et Conditions de Paiement 5. Durée du Contrat 6. Obligations des Parties 7. Conditions de Résiliation 8. Confidentialité et Propriété Intellectuelle 9. Résolution des Conflits 10. Coordonnées de Contact 11. Déclarations et Signatures Ci-dessous, vous trouverez deux exemples de Contrat de Contractant Général Modèle. Ces documents ont été créés à partir de sources fiables et pourraient vous aider dans la rédaction de votre propre contrat :
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[Nom de l’entreprise du client]
[Adresse de l’entreprise du client]
[Numéro de téléphone du client]
[Adresse e-mail du client]
[Nom de l’entreprise du contractant général]
[Adresse de l’entreprise du contractant général]
[Numéro de téléphone du contractant général]
[Adresse e-mail du contractant général]
1. Description des travaux : [Détails sur la nature des travaux, par exemple : construction, rénovation, etc.].
2. Lieu des travaux : [Adresse où les travaux seront réalisés].
3. Durée des travaux : [Durée prévue pour la réalisation des travaux].
1. Fournir tous les matériaux nécessaires pour la réalisation du projet.
2. Respecter les délais de livraison et de réalisation des travaux.
3. S’assurer que les travaux sont conformes aux normes en vigueur.
1. Payer le montant convenu pour les travaux, selon les modalités de paiement définies ci-après.
2. Fournir un accès complet au site où les travaux doivent être effectués.
3. Fournir toutes les informations nécessaires à la bonne réalisation du projet.
1. Montant total : [Montant convenu].
2. Modalités de paiement : [Détails sur le calendrier des paiements, par exemple : acompte, paiements échelonnés, etc.].
Le présent contrat peut être résilié en cas de non-respect des obligations stipulées par l’une ou l’autre des parties, sous réserve d’un préavis de [nombre de jours] jours.
Ce contrat est régi par la législation de [indiquer la juridiction ou le pays].
[Votre signature du client]
[Nom du client]
[Votre signature du contractant général]
[Nom du contractant général]
[Nom de l’entreprise du client]
[Adresse de l’entreprise du client]
[Numéro de téléphone du client]
[Adresse e-mail du client]
[Nom de l’entreprise du contractant général]
[Adresse de l’entreprise du contractant général]
[Numéro de téléphone du contractant général]
[Adresse e-mail du contractant général]
1. [Détails sur l’état actuel des travaux, y compris les étapes réalisées].
2. [Détails des étapes restantes et des délais estimés].
Je souhaite aborder les points suivants concernant les travaux : [Détails sur les préoccupations, par exemple : retards, qualité du travail, etc.].
1. Le contractant général s’engage à [détails sur les engagements, par exemple : respecter les délais, maintenir la qualité].
2. Le client s’engage à [détails sur les engagements, par exemple : effectuer les paiements en temps voulu].
Je vous prie de bien vouloir me faire part de vos propositions concernant la poursuite des travaux et la résolution des points soulevés.
[Votre signature du client]
[Nom du client]
[Votre signature du contractant général]
[Nom du contractant général]
