Vous trouverez ci-dessous deux options pour le Modèle de Contrat de Co-Traitance. Vous avez la possibilité de créer votre contrat en ligne ou de télécharger un modèle et de l’ajuster selon vos besoins : Veuillez remplir le formulaire ci-dessous pour créer un Contrat de Co-Traitance Modèle. Tous les champs doivent être remplis afin que le contrat exprime clairement l’accord entre les parties. Nous vous guiderons à chaque étape avec des exemples d’informations. Contrat de Co-Traitance 1. Informations des Parties 2. Objet du Contrat 3. Description des Travaux 4. Répartition des Coûts et Conditions de Paiement 5. Durée du Contrat 6. Obligations des Parties 7. Conditions de Résiliation 8. Confidentialité et Protection des Données 9. Résolution des Conflits 10. Coordonnées de Contact 11. Déclarations et Signatures Ci-dessous, vous trouverez deux exemplaires de Contrat De Co-Traitance Modèle. Ces documents ont été créés à partir de références fiables et pourraient vous aider dans l’élaboration de votre propre contrat :
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[Adresse de l’entreprise 1]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
[Adresse de l’entreprise 2]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Les deux parties souhaitent collaborer dans le cadre d’un projet commun dénommé [nom du projet] qui nécessite la mise en œuvre de compétences complémentaires et la mutualisation des ressources.
Le présent contrat a pour objet de définir les modalités de coopération entre les parties dans le cadre de [description détaillée du projet].
2.1 [Nom de l’entreprise 1] s’engage à :
– Fournir [détails des prestations, ressources, etc.].
– Respecter les délais fixés dans le calendrier d’exécution.
2.2 [Nom de l’entreprise 2] s’engage à :
– Apporter [détails des prestations, ressources, etc.].
– Assurer une communication régulière sur l’avancement des travaux.
Le présent contrat est conclu pour une durée de [durée] à compter de la date de signature.
La rémunération des parties sera répartie comme suit :
– [Montant ou pourcentage contractuel]
– Modalités de paiement : [détails spécifiques].
Les parties s’engagent à garder strictement confidentielles toutes les informations échangées dans le cadre du présent contrat.
Le contrat pourra être résilié par l’une ou l’autre des parties, sous réserve d’un préavis écrit de [nombre de jours].
[Signature de l’entreprise 1]
[Nom et fonction]
[Signature de l’entreprise 2]
[Nom et fonction]
[Adresse de l’entreprise 1]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
[Adresse de l’entreprise 2]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Les parties conviennent de collaborer pour le projet [nom du projet] afin de maximiser l’efficacité et l’excellence dans leurs services respectifs.
Ce contrat détermine les responsabilités de chaque partie et les modalités de partage des ressources pour accomplir les objectifs suivants : [définir les objectifs].
2.1 [Nom de l’entreprise 1] assume les responsabilités suivantes :
– [préciser les responsabilités].
2.2 [Nom de l’entreprise 2] assume les responsabilités suivantes :
– [préciser les responsabilités].
Les coûts liés aux travaux effectués seront partagés selon les modalités définies dans l’Annexe A jointe au présent contrat.
Chaque partie s’engage à souscrire une assurance couvrant les risques liés à l’exécution de leurs obligations respectives.
Tous les droits de propriété intellectuelle générés durant le projet appartiendront à [déterminer la partie concernée ou selon un partage convenu].
En cas de litige, les parties s’engagent à tenter de résoudre le différend à l’amiable dans un délai de [nombre de jours] avant toute action judiciaire.
[Signature de l’entreprise 1]
[Nom et fonction]
[Signature de l’entreprise 2]
[Nom et fonction]
