Contrat Apporteur D’Affaires Modèle

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Vous trouverez ci-dessous deux choix pour le Modèle de Contrat Apporteur d’Affaires. Vous avez la possibilité de rédiger votre contrat directement en ligne ou de télécharger un modèle que vous pourrez personnaliser selon vos besoins :

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Veuillez remplir le formulaire ci-dessous pour créer un Modèle de Contrat Apporteur d’Affaires. Tous les champs doivent être remplis afin que le contrat exprime clairement l’accord entre les parties. Nous vous guiderons à chaque étape avec des exemples d’informations.

Contrat Apporteur d’Affaires

1. Informations des Parties



2. Objet du Contrat

3. Description des Services

4. Rémunération et Modalités de Paiement

5. Durée du Contrat

6. Obligations des Parties

7. Conditions de Résiliation

8. Confidentialité et Protection des Données

9. Résolution des Conflits

10. Coordonnées de Contact


11. Déclarations et Signatures




PDF

WORD

Vous trouverez ci-dessous deux exemples de Contrat Apporteur D’Affaires Modèle. Ces documents ont été conçus à partir de sources fiables et pourraient vous être utiles pour élaborer votre propre contrat :

PDF 1 PDF 2
Modèle Contrat Apporteur D’Affaires (1)
Entre les soussignés :
[Nom de l’apporteur d’affaires]
[Adresse de l’apporteur d’affaires]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Et :
[Nom de l’entreprise]
[Adresse de l’entreprise]
[Numéro de téléphone]
[Ville], [Date]
Objet : Contrat d’Apporteur d’Affaires


Entre les parties, il a été convenu ce qui suit :
Article 1 : Objet du contrat
Le présent contrat a pour objet de définir les conditions dans lesquelles l’apporteur d’affaires s’engage à promouvoir les produits/services de l’entreprise.
Article 2 : Obligations de l’apporteur d’affaires
L’apporteur d’affaires s’engage à utiliser tous les moyens nécessaires pour promouvoir les produits/services de l’entreprise. Il doit tenir l’entreprise informée de toute négociation en cours.
Article 3 : Rémunération
En contrepartie de ses services, l’apporteur d’affaires percevra une commission de [pourcentage]% sur les ventes réalisées grâce à son intervention. Les modalités de paiement seront définies comme suit : [détails sur les paiements].
Article 4 : Durée du contrat
Le présent contrat entre en vigueur à compter de sa date de signature et est réputé conclu pour une durée de [durée] années, renouvelable automatiquement sauf dénonciation écrite par l’une des parties.
Article 5 : Confidentialité
L’apporteur d’affaires s’engage à garder confidentielles toutes les informations obtenues au cours de la durée du contrat concernant l’entreprise et ses activités.
Article 6 : Résiliation
Chacune des parties peut résilier le contrat, sous réserve d’un préavis de [délai] mois, par lettre recommandée avec accusé de réception.
Fait en deux exemplaires, chaque partie reconnaissant avoir pris connaissance des dispositions du présent contrat.
Pour l’apporteur d’affaires,
[Votre signature]
[Nom de l’apporteur d’affaires]


Annexes :
  • Copie des documents d’identité
  • Preuve de l’adresse de l’apporteur d’affaires
Modèle Contrat Apporteur D’Affaires (2)
Entre les soussignés :
[Nom de l’apporteur d’affaires]
[Adresse de l’apporteur d’affaires]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Et :
[Nom de l’entreprise]
[Adresse de l’entreprise]
[Numéro de téléphone]
[Ville], [Date]
Objet : Modification du Contrat d’Apporteur d’Affaires


Suite à notre collaboration, il a été convenu de modifier certaines clauses du contrat initial signé le [date du contrat initial]. Les modifications sont les suivantes :
Article 1 : Objectif de la modification
Cette modification vise à adapter les objectifs de l’apporteur d’affaires aux nouvelles offres de l’entreprise.
Article 2 : Rémunération ajustée
Le taux de commission sera augmenté à [nouveau pourcentage]% pour refléter l’augmentation des efforts de promotion.
Article 3 : Clause de performance
Des critères de performance seront introduits, y compris des objectifs de vente trimestriels à atteindre. (Détails à définir).
Le reste des clauses du contrat initial demeure inchangé.
Pour l’apporteur d’affaires,
[Votre signature]
[Nom de l’apporteur d’affaires]


Annexes :
  • Copie du contrat initial
  • Tout document pertinent pour la modification

Contrat Apporteur D'Affaires Modèle