Contrat Agent Artistique Modèle

Vous trouverez ci-dessous deux options pour le Modèle de Contrat Agent Artistique. Vous pouvez élaborer votre contrat en ligne ou télécharger un modèle de document que vous pourrez personnaliser selon vos besoins :

Élaborer en ligne Ouvrir Modèle

Veuillez remplir le formulaire ci-dessous pour créer un Modèle de Contrat d’Agent Artistique. Tous les champs doivent être remplis afin que le contrat exprime clairement l’accord entre les parties. Nous vous guiderons à chaque étape avec des exemples d’informations.

Contrat d’Agent Artistique

1. Informations des Parties



2. Objet du Contrat

3. Description des Services

4. Honoraires et Modalités de Paiement

5. Durée du Contrat

6. Obligations des Parties

7. Conditions de Résiliation

8. Confidentialité

9. Résolution des Conflits

10. Coordonnées de Contact


11. Déclarations et Signatures




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WORD

Voici deux exemples de Contrat Agent Artistique Modèle que vous pouvez consulter. Ces modèles ont été soigneusement élaborés et peuvent vous servir de référence pour rédiger votre propre contrat :

PDF 1 PDF 2
Modèle Contrat Agent Artistique (1)
Entre :
[Nom de l’Artiste]
[Adresse de l’Artiste]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Et :
[Nom de l’Agent Artistique]
[Adresse de l’Agent Artistique]
[Ville], [Date]
Objet : Contrat d’Agent Artistique


Ce contrat est établi entre l’Artiste mentionné ci-dessus et l’Agent Artistique dans le but de définir les droits et obligations de chaque partie.
Durée du Contrat :
Le présent contrat est conclu pour une durée de [préciser la durée, par exemple : un an], à compter de la date de signature.
Rémunération :
L’Agent Artistique percevra une commission de [préciser le pourcentage ou montant] sur les revenus générés par l’Artiste.
Obligations de l’Agent :
L’Agent s’engage à :
  • Rechercher et négocier des opportunités professionnelles pour l’Artiste.
  • Assurer la promotion de la carrière de l’Artiste.
  • Tenir l’Artiste informé des développements professionnels.
Obligations de l’Artiste :
L’Artiste s’engage à :
  • Collaborer pleinement avec l’Agent.
  • Informer l’Agent de toutes les opportunités professionnelles.
  • Respecter les engagements pris par l’Agent en son nom.
Confidentialité :
Les parties conviennent de garder confidentielles toutes les informations relatives à ce contrat.
Résiliation :
Chacune des parties peut mettre fin à ce contrat avec un préavis de [préciser le délai, par exemple : 30 jours].
Litiges :
En cas de litige, les deux parties s’engagent à rechercher une solution amiable avant toute action judiciaire.
Fait en deux exemplaires, à [lieu de signature], le [date].
Signatures :
______________________
[Nom de l’Artiste]
______________________
[Nom de l’Agent Artistique]


Annexes :
  • Copie de l’identité de l’Artiste
  • Historique professionnel de l’Artiste
Modèle Contrat Agent Artistique (2)
Entre :
[Nom de l’Artiste]
[Adresse de l’Artiste]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Et :
[Nom de l’Agent Artistique]
[Adresse de l’Agent Artistique]
[Ville], [Date]
Objet : Contrat d’Agent Artistique – Suivi


Suite à notre précédent accord, nous réaffirmons les termes de notre collaboration dans le cadre de la gestion de la carrière de l’Artiste.
Conditions de Travail :
L’Agent s’engage à fournir un environnement de travail propice au développement artistique de l’Artiste.
Rémunération de l’Agent :
La commission de l’Agent sera revue annuellement en fonction des performances de l’Artiste.
Évaluation de la Collaboration :
Une évaluation de la collaboration sera réalisée tous les [préciser la période, par exemple : 6 mois], afin de mesurer l’efficacité des actions menées.
Assurance :
L’Agent doit souscrire une assurance responsabilité civile professionnelle pour protéger les intérêts de l’Artiste.
Les deux parties confirment leur engagement à respecter les termes de ce contrat dans un esprit de collaboration positive et bénéfique.
Fait en deux exemplaires à [lieu de signature], le [date].
Signatures :
______________________
[Nom de l’Artiste]
______________________
[Nom de l’Agent Artistique]


Annexes :
  • Plan promotionnel de l’Artiste
  • Contrats antérieurs ou accords existants

Contrat Agent Artistique Modèle