Modèle Contrat Organisation Mariage

Vous trouverez ci-dessous deux options pour le Modèle de Contrat Organisation Mariage. Vous avez la possibilité de rédiger votre contrat en ligne ou de télécharger un exemple de document que vous pourrez personnaliser selon vos exigences :

Créer en ligne Ouvrir Modèle

Veuillez remplir le formulaire ci-dessous pour créer un Modèle de Contrat Organisation Mariage. Tous les champs doivent être remplis afin que le contrat exprime clairement l’accord entre les parties. Nous vous guiderons à chaque étape avec des exemples d’informations.

Contrat d’Organisation de Mariage

1. Informations des Parties



2. Objet du Contrat

3. Description des Services

4. Tarifs et Conditions de Paiement

5. Date et Lieu du Mariage

6. Obligations des Parties

7. Modifications et Annulations

8. Confidentialité

9. Responsabilités et Assurances

10. Règlement des Litiges

11. Déclarations et Signatures




PDF

WORD

Vous trouverez ci-dessous deux exemples de Modèle Contrat Organisation Mariage. Ces modèles ont été réalisés à partir de références fiables et pourraient vous être précieux dans l’élaboration de votre propre contrat :

PDF 1 PDF 2
Modèle Contrat Organisation Mariage (1)
Organisateurs :
[Nom de l’organisateur]
[Adresse de l’organisateur]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Clients :
[Nom et prénom du client]
[Adresse du client]
[Numéro de téléphone]
[Ville], [Date]
Objet : Contrat d’Organisation de Mariage


Entre les soussignés :
L’Organisateur : [Nom de l’organisateur] représenté par [Nom du représentant],
Et le Client : [Nom du client].


1. Description des Services :
L’Organisateur s’engage à fournir les services suivants :
– Planification complète du mariage
– Coordination le jour J
– Gestion des fournisseurs (traiteur, photographe, etc.)
– Assistance dans le choix du lieu.
2. Date et Lieu :
La cérémonie est prévue pour le [date] à [lieu].
3. Rémunération :
Le Client s’engage à payer un montant total de [montant] qui sera réglé en plusieurs versements selon le calendrier suivant :
– [Détails des paiements].
4. Annulation :
En cas d’annulation, les modalités suivantes s’appliquent :
– Si l’annulation survient plus de [nombre] jours avant la date, un remboursement de [pourcentage] sera effectué.
– Si l’annulation survient moins de [nombre] jours, aucun remboursement ne sera effectué.
5. Responsabilité :
L’Organisateur ne pourra être tenu responsable en cas d’événements imprévus (force majeure) perturbant la réalisation des prestations convenues.
Les parties conviennent que le présent contrat est régi par les lois de [pays/région] et accepte de se soumettre à la juridiction des tribunaux compétents.
Fait en deux exemplaires, à [lieu], le [date].
Pour l’Organisateur,
[Signature]
[Nom de l’organisateur]
Pour le Client,
[Signature]
[Nom du client]
Modèle Contrat Organisation Mariage (2)
Organisateurs :
[Nom de l’organisateur]
[Adresse de l’organisateur]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Clients :
[Nom et prénom du client]
[Adresse du client]
[Numéro de téléphone]
[Ville], [Date]
Objet : Contrat d’Organisation de Mariage – Modifications


Suite à notre contrat signé en date du [date du contrat précédent], nous souhaitons apporter les modifications suivantes :
1. Modifications des Services :
Les services à fournir sont modifiés pour inclure :
– [Détails des modifications].
2. Ajustement du Budget :
Le montant total du contrat est révisé à [nouveau montant] en raison de [expliquer la raison].
3. Nouvelle Date de Règlement :
Le nouveau calendrier des paiements est le suivant :
– [Détails des nouveaux paiements].
4. Confirmation de l’Annulation :
La modification de ce contrat entraîne l’annulation de toute clause antérieure se rapportant à notre accord initial.
Ce contrat modifié prend effet immédiatement après signature des deux parties.
Pour l’Organisateur,
[Signature]
[Nom de l’organisateur]
Pour le Client,
[Signature]
[Nom du client]

Modèle Contrat Organisation Mariage