Modèle Contrat De Sous-Traitance

Créer mon contrat

Vous trouverez ci-dessous deux alternatives pour le Modèle de Contrat de Sous-Traitance. Vous avez la possibilité de créer votre contrat en ligne ou de télécharger un modèle prédéfini que vous pourrez personnaliser selon vos besoins :

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Veuillez remplir le formulaire ci-dessous pour créer un Modèle de Contrat de Sous-Traitance. Tous les champs doivent être remplis afin que le contrat exprime clairement l’accord entre les parties. Nous vous guiderons à chaque étape avec des exemples d’informations.

Contrat de Sous-Traitance

1. Informations des Parties



2. Objet du Contrat

3. Description des Travaux

4. Rémunération et Modalités de Paiement

5. Durée du Contrat

6. Obligations des Parties

7. Conditions de Résiliation

8. Confidentialité

9. Résolution des Conflits

10. Coordonnées de Contact


11. Déclarations et Signatures




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WORD

Ci-dessous, vous trouverez deux exemples de Modèle de Contrat De Sous-Traitance. Ces documents ont été conçus à partir de sources fiables et pourraient vous être d’une grande aide pour élaborer votre propre contrat :

PDF 1 PDF 2
Modèle Contrat De Sous-Traitance (1)
Entre les soussignés :
[Nom de l’entreprise principale]
[Adresse de l’entreprise principale]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Et :
[Nom de l’entreprise de sous-traitance]
[Adresse de l’entreprise de sous-traitance]
Fait à [Ville], le [Date]
Objet : Contrat de Sous-Traitance


Entre les parties précitées, il a été convenu ce qui suit :
Article 1 : Objet du contrat
Le présent contrat a pour objet de définir les modalités et les conditions dans lesquelles le sous-traitant s’engage à réaliser les prestations suivantes : [détailler les services ou tâches à réaliser].
Article 2 : Obligations du sous-traitant
Le sous-traitant s’engage à :
1. Exécuter le travail conformément aux délais convenus.
2. Fournir des rapports d’avancement réguliers.
3. Respecter les normes de qualité établies.
Article 3 : Droit de propriété
Les documents, rapports ou résultats issus de la prestation restent la propriété exclusive de l’entreprise principale.
Article 4 : Rémunération
En contrepartie des prestations fournies, l’entreprise principale s’engage à verser au sous-traitant la somme de [montant] selon les modalités suivantes : [détailler les modalités de paiement].
Article 5 : Confidentialité
Les parties s’engagent à garder confidentiels toutes les informations échangées dans le cadre du présent contrat.
Article 6 : Durée du contrat
Le présent contrat prendra effet à compter de sa signature et sera d’une durée de [durée], sauf résiliation anticipée par l’une ou l’autre des parties.
Fait en deux exemplaires, chaque partie reconnaissant avoir reçu un exemplaire.
Cordialement,
[Votre signature]
[Nom de l’entreprise principale]
[Nom du sous-traitant]


Annexes :
  • Preuve de l’identité de l’entreprise principale
  • Preuve de l’identité de l’entreprise de sous-traitance
Modèle Contrat De Sous-Traitance (2)
Entre les soussignés :
[Nom de l’entreprise principale]
[Adresse de l’entreprise principale]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Et :
[Nom de l’entreprise de sous-traitance]
[Adresse de l’entreprise de sous-traitance]
Fait à [Ville], le [Date]
Objet : Contrat de Sous-Traitance – Suivi


En complément de notre contrat initial signé le [Date de signature du premier contrat], nous souhaitons préciser certains éléments concernant l’exécution des travaux.
Rappel des Prestations :
Le sous-traitant doit toujours réaliser les tâches suivantes : [détailler les services ou tâches à réaliser].
Modifications et Ajouts :
Les parties conviennent de modifier la clause [numéro de la clause] pour inclure : [détailler les nouvelles prestations ou modifications].
Révisions de Rémunération :
À la lumière des prestations supplémentaires, la rémunération pourra également être ajustée et sera discutée dans un délai de [délai] après la validation des nouvelles tâches.
Confidentialité Renforcée :
Les parties doivent également préserver la confidentialité des nouvelles informations échangées dans ce cadre.
Nous vous remercions pour votre collaboration continue et restons à votre disposition pour toute question.
Cordialement,
[Votre signature]
[Nom de l’entreprise principale]
[Nom du sous-traitant]


Annexes :
  • Copie du contrat initial
  • Correspondance de suivi

Modèle Contrat De Sous-Traitance