Modèle Contrat De Consultant Indépendant

Vous trouverez ci-dessous deux solutions pour le Modèle de Contrat de Consultant Indépendant. Vous avez la possibilité de créer votre contrat directement en ligne ou de télécharger un modèle que vous pourrez personnaliser selon vos besoins :

Créer en ligne Ouvrir Modèle

Veuillez remplir le formulaire ci-dessous pour créer un Modèle de Contrat de Consultant Indépendant. Tous les champs doivent être remplis afin que le contrat exprime clairement l’accord entre les parties. Nous vous guiderons à chaque étape avec des exemples d’informations.

Contrat de Consultant Indépendant

1. Informations des Parties



2. Objet du Contrat

3. Description des Services

4. Tarif et Conditions de Paiement

5. Durée du Contrat

6. Obligations des Parties

7. Conditions de Résiliation

8. Confidentialité et Sécurité

9. Résolution des Conflits

10. Coordonnées de Contact


11. Déclarations et Signatures




PDF

WORD

Voici deux exemples de Modèle Contrat De Consultant Indépendant. Ces documents ont été conçus à partir de sources fiables et pourraient vous être précieux pour la rédaction de votre propre contrat :

PDF 1 PDF 2
Modèle Contrat De Consultant Indépendant (1)
Entre :
[Nom de l’entreprise]
[Adresse de l’entreprise]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Et :
[Nom et prénom du consultant]
[Adresse du consultant]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
[Ville], [Date]
Objet : Contrat de Consultant Indépendant


Préambule :
Le présent contrat a pour objet de définir les termes et conditions dans lesquels [Nom de l’entreprise] engage [Nom du consultant] en tant que consultant indépendant pour la réalisation de [indiquer les services spécifiques à réaliser].
Durée du contrat :
Ce contrat est conclu pour une durée de [indiquer la durée, par exemple : six mois, un an], à compter de la date de signature, et peut être renouvelé par accord mutuel.
Nature des services :
Le consultant s’engage à fournir les services suivants :
1. [Description détaillée du service 1]
2. [Description détaillée du service 2]
3. [Description détaillée du service 3]
Rémunération :
La rémunération du consultant sera de [indiquer le montant] € par [heure, mois, projet], payable [mensuellement, à la fin de chaque projet, etc.]. Les frais supplémentaires préalablement approuvés seront remboursés sur présentation des justificatifs.
Confidentialité :
Le consultant s’engage à respecter la confidentialité des informations auxquelles il aura accès durant l’exécution du contrat. Il ne pourra divulguer aucune information sans l’accord préalable écrit de [Nom de l’entreprise].
Résiliation :
Chaque partie peut résilier ce contrat avec un préavis de [indiquer le délai, par exemple : 30 jours] par lettre recommandée. En cas de non-respect des obligations contractuelles, le contrat peut être résilié sans préavis.
Juridiction :
Ce contrat est régi par la législation française. En cas de litige, les tribunaux de [indiquer la ville] seront compétents.
Fait à [Ville], le [Date].
Pour [Nom de l’entreprise]:
[Nom et prénom de la personne autorisée]
[Titre ou fonction]
Pour le Consultant :
[Nom et prénom du consultant]


Annexes :
  • Pièce d’identité du consultant
  • Preuve d’assurance responsabilité professionnelle
Modèle Contrat De Consultant Indépendant (2)
Entre :
[Nom de l’entreprise]
[Adresse de l’entreprise]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Et :
[Nom et prénom du consultant]
[Adresse du consultant]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
[Ville], [Date]
Objet : Contrat de Consultant Indépendant – Renouvellement


Suite à l’expiration du contrat initial daté du [date du contrat initial], il a été convenu de renouveler ledit contrat avec les mêmes termes et conditions, sauf ceux spécifiquement modifiés ci-après :
Nouveaux services :
Au cours de cette période de renouvellement, le consultant s’engage à fournir les services suivants supplémentaires :
1. [Description détaillée des nouveaux services 1]
2. [Description détaillée des nouveaux services 2]
Modalités de paiement :
La rémunération pour les services fournis durant cette période de renouvellement sera de [indiquer le montant] € par [heure, mois, projet], payable [indiquer la fréquence].
Revue de performance :
Le consultant et [Nom de l’entreprise] conviennent de se rencontrer tous les [indiquer la fréquence, par exemple : chaque trimestre] pour évaluer la performance du consultant et ajuster les termes du contrat si nécessaire.
Nous convenons également que ce contrat, y compris l’annexe, engage les deux parties au respect des conditions établies ci-dessus.
Signé à [Ville], le [Date].
Pour [Nom de l’entreprise]:
[Nom et prénom de la personne autorisée]
[Titre ou fonction]
Pour le Consultant :
[Nom et prénom du consultant]


Annexes :
  • Résumé des services à fournir
  • Rapport d’évaluation de performance

Modèle Contrat De Consultant Indépendant