Modèle Contrat D’Entraide Agricole

Vous trouverez ci-dessous deux possibilités pour le Modèle de Contrat d’Entraide Agricole. Vous pouvez élaborer votre contrat directement en ligne ou télécharger un exemple de document que vous pourrez personnaliser selon vos besoins :

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Veuillez remplir le formulaire ci-dessous pour créer un Modèle de Contrat d’Entraide Agricole. Tous les champs doivent être remplis afin que le contrat exprime clairement l’accord entre les parties. Nous vous guiderons à chaque étape avec des exemples d’informations.

Contrat d’Entraide Agricole

1. Informations des Parties



2. Objet du Contrat

3. Description des Services

4. Tarif et Conditions de Paiement

5. Durée du Contrat

6. Obligations des Parties

7. Conditions de Résiliation

8. Confidentialité et Sécurité

9. Résolution des Conflits

10. Coordonnées de Contact


11. Déclarations et Signatures




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WORD

Vous trouverez ci-dessous deux exemples de Modèle Contrat d’Entraide Agricole. Ces documents sont basés sur des sources fiables et pourraient s’avérer utiles pour la rédaction de votre propre contrat :

PDF 1 PDF 2
Modèle Contrat D’Entraide Agricole (1)
Entre les Soussignés :
[Nom de l’Agriculteur 1]
[Adresse de l’Agriculteur 1]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Et :
[Nom de l’Agriculteur 2]
[Adresse de l’Agriculteur 2]
[Ville], [Date]
Objet : Contrat d’Entraide Agricole


Entre les parties citées ci-dessus, il a été convenu ce qui suit :
1. Objet du contrat :
Le présent contrat a pour objet de définir les modalités d’entraide entre les deux agriculteurs dans la réalisation de travaux agricoles spécifiques, tels que [préciser les travaux : labours, récoltes, etc.].
2. Durée :
Ce contrat est conclu pour une durée de [indiquer la durée : exemple, un an] à compter de la date de signature. Les parties peuvent convenir de le renouveler par écrit.
3. Modalités d’Exécution :
Les travaux seront réalisés selon les modalités suivantes :
– [Description précise des travaux à réaliser]
– [Établissement d’un calendrier if applicable].
4. Compensation :
Chaque partie s’engage à compenser l’autre sur la base de [indiquez les modalités de compensation, exemple : heures de travail, produits échangés, etc.].
5. Obligations des Parties :
Chaque partie s’engage à :
– Fournir les matériels et outils nécessaires à l’exécution des travaux.
– Respecter les normes de sécurité en vigueur.
– Signaler toute difficulté rencontrée durant les travaux.
6. Résolution des Conflits :
En cas de désaccord sur l’interprétation ou l’exécution de ce contrat, les parties conviennent de tenter de résoudre le problème à l’amiable. En cas d’échec, une médiation pourra être mise en place.
7. Signature :
Fait en deux exemplaires, chaque partie ayant reçu un exemplaire.

Signature de l’Agriculteur 1 : _______________________________
Signature de l’Agriculteur 2 : _______________________________


Annexes :
  • Plan des parcelles concernées
  • Copie des documents d’identité des parties
Modèle Contrat D’Entraide Agricole (2)
Entre les Soussignés :
[Nom de l’Agriculteur 3]
[Adresse de l’Agriculteur 3]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Et :
[Nom de l’Agriculteur 4]
[Adresse de l’Agriculteur 4]
[Ville], [Date]
Objet : Contrat d’Entraide Agricole – Suivi


Les parties, après avoir convenu d’un contrat d’entraide agricole le [date de la première signature], se réunissent pour faire le point sur l’exécution des travaux et ajuster les modalités si nécessaire.
1. Évaluation des Travaux Réalisés :
Les travaux suivants ont été réalisés :
– [Liste des travaux effectués].
2. Ajustements :
Suite aux expériences passées, les parties envisagent les ajustements suivants :
– [Préciser les ajustements à apporter].
3. Engagement Mutuel :
Les parties s’engagent à continuer la collaboration et à respecter les engagements pris dans le contrat initial.
4. Confirmation des Modalités :
Un complément d’accord sera ajouté à ce contrat pour formaliser les ajustements et les nouvelles ententes.
Merci de votre implication et de votre collaboration. Dans l’attente de l’évolution de nos travaux respectifs.
Cordialement,
[Votre signature]
[Nom de l’Agriculteur]


Annexes :
  • Rapport de la réalisation des travaux
  • Éventuels devis ou factures engagés

Modèle Contrat D'Entraide Agricole