Modèle Contrat Cadre Dirigeant

Vous trouverez ci-dessous deux possibilités pour le Modèle de Contrat Cadre Dirigeant. Vous avez la possibilité de rédiger votre contrat directement en ligne ou de télécharger un modèle de document que vous pourrez personnaliser selon vos besoins :

Créer en ligne Ouvrir Modèle

Veuillez remplir le formulaire ci-dessous pour créer un Modèle de Contrat Cadre Dirigeant. Tous les champs doivent être remplis afin que le contrat établisse clairement les responsabilités et les engagements des parties. Nous vous guiderons à chaque étape avec des exemples d’informations.

Contrat Cadre Dirigeant

1. Informations des Parties



2. Objet du Contrat

3. Description des Responsabilités

4. Rémunération et Avantages

5. Durée du Contrat

6. Obligations des Parties

7. Conditions de Résiliation

8. Confidentialité et Non-Concurrence

9. Résolution des Conflits

10. Coordonnées de Contact


11. Déclarations et Signatures




PDF

WORD

Ci-dessous, vous trouverez deux exemples de Modèles de Contrat Cadre Dirigeant. Ces modèles ont été conçus à partir de sources fiables et pourraient vous être précieux pour la rédaction de votre propre contrat :

PDF 1 PDF 2
Modèle Contrat Cadre Dirigeant (1)
Entre :
[Nom de l’entreprise]
[Adresse de l’entreprise]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Et :
[Nom et prénom du dirigeant]
[Adresse du dirigeant]
[Ville], [Date]
Objet : Contrat Cadre de Dirigeant


Le présent contrat cadre est conclu entre les parties aux conditions suivantes :
1. Fonction :
Le Dirigeant est engagé en qualité de [indiquez la fonction, par exemple : Directeur Général, Directeur Commercial, etc.].
2. Durée :
Le présent contrat est conclu pour une durée de [durée, par exemple : indéterminée ou déterminée jusqu’à une date précise].
3. Rémunération :
Le Dirigeant recevra un salaire mensuel brut de [montant] euros, payable à la fin de chaque mois.
4. Obligations du Dirigeant :
Le Dirigeant s’engage à :
– Exercer ses fonctions avec diligence et loyauté.
– Respecter le Code de conduite de l’entreprise.
– Rendre compte des résultats à la direction.
5. Clauses de Confidentialité :
Le Dirigeant s’engage à ne pas divulguer d’informations confidentielles relatives à l’entreprise pendant et après la durée du contrat.
6. Rupture du Contrat :
Ce contrat peut être résilié par l’une ou l’autre des parties avec un préavis de [nombre de mois] mois, sauf en cas de faute grave.
7. Loi applicable :
Le présent contrat est régi par la législation en vigueur en [pays].
Fait à [lieu], le [date].
Pour l’entreprise,
[Nom du représentant légal]
[Titre du représentant]
Pour le Dirigeant,
[Signature du dirigeant]
[Nom du dirigeant]


Annexes :
  • Copie de l’identité du dirigeant
  • Curriculum vitae du dirigeant
Modèle Contrat Cadre Dirigeant (2)
Entre :
[Nom de l’entreprise]
[Adresse de l’entreprise]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Et :
[Nom et prénom du dirigeant]
[Adresse du dirigeant]
[Ville], [Date]
Objet : Contrat Cadre de Dirigeant – Modifications


Dans le cadre de l’évolution de notre collaboration, le présent document a pour objet de préciser et, le cas échéant, de modifier les termes du contrat cadre initialement signé.
1. Modification de la Fonction :
A compter du [date], le Dirigeant sera nommé en qualité de [nouvelle fonction].
2. Révision de la Rémunération :
A compter de [date], la rémunération sera révisée à [nouveau montant] euros par mois.
3. Évaluation de la Performance :
Il sera procédé à une évaluation de la performance du Dirigeant tous les [indiquer la période, par exemple : six mois ou chaque année].
4. Résiliation :
Les conditions de résiliation resteront inchangées, toutefois, un préavis de [nouveau nombre de mois] mois sera désormais requis.
Les autres clauses du contrat initial demeurent inchangées et restent applicables.
Fait à [lieu], le [date].
Pour l’entreprise,
[Nom du représentant légal]
[Titre du représentant]
Pour le Dirigeant,
[Signature du dirigeant]
[Nom du dirigeant]


Annexes :
  • Copie de l’avenant ou du contrat initial
  • Documents justificatifs des modifications

Modèle Contrat Cadre Dirigeant