Contrat De Promotion Immobilière Modèle

Vous trouverez ci-dessous deux options pour le Modèle de Contrat de Promotion Immobilière. Vous pouvez élaborer votre contrat directement en ligne ou télécharger un exemple de document que vous pourrez personnaliser selon vos exigences :

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Veuillez remplir le formulaire ci-dessous pour créer un Modèle de Contrat de Promotion Immobilière. Tous les champs doivent être remplis afin que le contrat reflète clairement l’accord entre les parties. Nous vous guiderons à chaque étape avec des exemples d’informations.

Contrat de Promotion Immobilière

1. Informations des Parties



2. Objet du Contrat

3. Description du Projet

4. Rémunération et Conditions de Paiement

5. Délais de Réalisation

6. Obligations des Parties

7. Conditions de Résiliation

8. Confidentialité et Protection des Données

9. Résolution des Conflits

10. Coordonnées de Contact


11. Déclarations et Signatures




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WORD

Vous trouverez ci-après deux exemples de Contrat De Promotion Immobilière Modèle. Ces documents ont été soigneusement conçus à partir de références fiables et pourraient vous aider dans l’élaboration de votre propre contrat :

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Modèle Contrat De Promotion Immobilière (1)
Entre :
[Nom de la société de promotion]
[Adresse de la société]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Et :
[Nom du client]
[Adresse du client]
[Ville], [Date]
Objet : Contrat De Promotion Immobilière


Entre les soussignés :
La société [Nom de la société de promotion], immatriculée au registre du commerce sous le numéro [Numéro d’immatriculation], dont le siège social est situé à [Adresse de la société], représentée par [Nom du représentant], en qualité de [Fonction], ci-après dénommée « le Promoteur ».
D’une part,
Et :
Monsieur/Madame [Nom du client], demeurant à [Adresse du client], ci-après dénommé « le Client ».
D’autre part,

Préambule :
Le Promoteur a pour activité la réalisation de projets immobiliers, et le Client souhaite confier au Promoteur la promotion de son projet immobilier situé à [Adresse du projet].

1. Objet du contrat :
Le présent contrat a pour objet de définir les modalités selon lesquelles le Promoteur s’engage à réaliser la promotion du projet immobilier suivant : [Description détaillée du projet, y compris les spécificités techniques, délais, et objectifs visés].
2. Obligations du Promoteur :
Le Promoteur s’engage à :
– Réaliser une étude de marché complète et remettre un rapport au Client.
– Élaborer un plan de communication et de commercialisation adapté au projet.
– Assurer la gestion des relations avec les partenaires et les organismes nécessaires à la réalisation du projet.
3. Obligations du Client :
Le Client s’engage à :
– Fournir toutes les informations nécessaires à la réalisation de la promotion.
– Respecter les délais de décision et de réponse fixés par le Promoteur.
– Payer les frais convenus dans les délais stipulés.
4. Rémunération du Promoteur :
Le Promoteur percevra une rémunération de [Montant] % du chiffre d’affaires généré par la vente des biens immobiliers, payable dans les termes suivants : [Détails des modalités de paiement].
5. Durée du contrat :
Le présent contrat est conclu pour une durée de [Durée] à compter de la date de signature.
6. Résiliation :
Chacune des parties pourra résilier le contrat sous réserve de respecter un préavis de [Durée du préavis], par lettre recommandée.

Fait à [Ville] le [Date].

Pour le Promoteur,
[Signature] [Nom], [Fonction]
Pour le Client,
[Signature] [Nom]
Modèle Contrat De Promotion Immobilière (2)
Entre :
[Nom de la société de promotion]
[Adresse de la société]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Et :
[Nom du client]
[Adresse du client]
[Ville], [Date]
Objet : Contrat De Promotion Immobilière – Suivi


Cher(ère) [Nom du Promoteur],
Suite à notre dernier échange concernant le contrat de promotion immobilière daté du [Date du premier contrat], je souhaite m’assurer que toutes les étapes sont en bonne voie et que le projet avance comme convenu.
Rappel des engagements :
Je tiens à rappeler les engagements pris concernant [Rappeler les points importants du contrat, par exemple : l’étude de marché, le plan de communication, etc.]. Il est crucial que ces éléments soient traités dans les délais impartis.
Prochaines étapes :
Merci de bien vouloir me faire parvenir un calendrier des prochaines étapes ainsi qu’un rapport sur l’état d’avancement du projet.
Je vous remercie pour votre coopération et votre diligence dans cette affaire.
Cordialement,
[Votre signature]
[Nom du client]


Annexes :
  • Copie du contrat de promotion signé
  • Documents pertinents liés au projet

Contrat De Promotion Immobilière Modèle