Contrat De Portage Salarial Modèle

Vous trouverez ci-dessous deux options pour le Modèle de Contrat De Portage Salarial. Vous avez la possibilité de rédiger votre contrat en ligne ou de télécharger un exemple de document que vous pourrez personnaliser selon vos exigences :

Créer en ligne Ouvrir Modèle

Veuillez remplir le formulaire ci-dessous pour créer un Modèle de Contrat de Portage Salarial. Tous les champs doivent être remplis afin que le contrat exprime clairement l’accord entre les parties. Nous vous guiderons à chaque étape avec des exemples d’informations.

Contrat de Portage Salarial

1. Informations des Parties



2. Objet du Contrat

3. Description des Services

4. Rémunération et Conditions de Paiement

5. Durée du Contrat

6. Obligations des Parties

7. Conditions de Résiliation

8. Confidentialité et Sécurité

9. Résolution des Conflits

10. Coordonnées de Contact


11. Déclarations et Signatures




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WORD

Ci-dessous, vous trouverez deux exemples de Contrat de Portage Salarial Modèle. Ces modèles ont été conçus à partir de sources fiables et pourraient vous servir de référence pour rédiger votre propre contrat :

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Modèle Contrat De Portage Salarial (1)
Entre les soussignés :
[Nom de l’entreprise de portage salarial]
[Adresse de l’entreprise]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Client :
[Nom du client]
[Adresse du client]
[Ville], [Date]
Objet : Contrat de Portage Salarial


Entre l’entreprise de portage salarial, représentée par [Nom du représentant], et le Client, il est convenu ce qui suit :
Article 1 : Objet du contrat
Ce contrat a pour objet la mise en relation entre l’entreprise de portage salarial et le Client afin de lui permettre d’exercer son activité professionnelle indépendante tout en bénéficiant du statut de salarié.
Article 2 : Tâches et missions
Le Client s’engage à effectuer les missions suivantes :
[1. Description précise des missions.
2. Durée de chaque mission et horaires de travail.]
Article 3 : Rémunération
Le montant de la rémunération brute sera de [somme en euros] par mission. L’entreprise de portage salarial se réserve une commission de [pourcentage]% sur ce montant.
Article 4 : Obligations de l’entreprise de portage
L’entreprise de portage s’engage à :
1. Gérer les aspects administratifs et juridiques du Client.
2. Assurer la couverture sociale du salarié porté.
Article 5 : Durée du contrat
Le présent contrat est conclu pour une durée de [durée en mois/années] à compter de la date de signature.
Article 6 : Résiliation
Chacune des parties peut résilier le contrat avec un préavis de [nombre de jours] jours, sous réserve de la notification par écrit.
Fait à [Ville], le [Date].


Pour l’entreprise de portage salarial,
[Signature et nom du représentant]
Pour le Client,
[Signature et nom du client]


Annexes :
  • Extrait de Kbis de l’entreprise de portage salarial
  • Preuve d’identité du Client
  • Conditions générales de portage salarial
Modèle Contrat De Portage Salarial – Suivi (2)
Entre les soussignés :
[Nom de l’entreprise de portage salarial]
[Adresse de l’entreprise]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Client :
[Nom du client]
[Adresse du client]
[Ville], [Date]
Objet : Modification du Contrat de Portage Salarial


Suite à notre précédent contrat signé le [date du premier contrat], nous souhaitons apporter les modifications suivantes :
Article 1 : Modification des missions
Les missions suivantes sont ajoutées :
[1. Détails des nouvelles missions.
2. Durée et horaires de travail des nouvelles missions.]
Article 2 : Révision de la rémunération
Le montant de la rémunération pour les nouvelles missions sera de [nouvelle somme en euros] par mission.
Article 3 : Durée du contrat modificatif
Le présent avenant vient prolonger le contrat initial pour une durée additionnelle de [durée en mois/années].
Fait à [Ville], le [Date].


Pour l’entreprise de portage salarial,
[Signature et nom du représentant]
Pour le Client,
[Signature et nom du client]


Annexes :
  • Copie du contrat initial
  • Preuve d’identité du Client

Contrat De Portage Salarial Modèle